Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté sur la formation des personnels de direction
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 27 mars 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 1er avril 2011 (VT)
Formation des futurs chefs d'établissement
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 2 (VT)
Formation des personnels de direction d'établissements scolaires
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 1 (VT)
Formation des agents détachés dans la direction d'établissements
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 3 (VT)
Organisation des formations pour les personnels de direction
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 4 (VT)
Modification de la formation des personnels de direction scolaires
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 5 (VT)
Publication d'un arrêté relatif aux ressources humaines
Arrêté du 1er avril 2011 · art. 6 (VT)