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Arrêté du 27 mars 2020

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er avril 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression de l'arrêté sur la formation des personnels de direction

Résumé. L'arrêté du 1er avril 2011 sur la formation des personnels de direction d'établissement d'enseignement est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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