JORF n°0078 du 2 avril 2019

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

  1. L'intitulé du paragraphe b BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC » devient « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI ».
  2. Dans le paragraphe b, la phrase « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
  3. La rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » et l'ensemble des codes 3137194, 3190171, 3143869, 3158061 et 3189251 sont déplacés dans le paragraphe J) « PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC »

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

  1. L'intitulé du paragraphe b BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC » devient « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI ».

  2. Dans le paragraphe b, la phrase « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

  3. La rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » et l'ensemble des codes 3137194, 3190171, 3143869, 3158061 et 3189251 sont déplacés dans le paragraphe J) « PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC »