JORF n°0078 du 2 avril 2019

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. La rubrique J intitulée : « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY » devient « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC ».
  2. Dans le paragraphe J, la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifiée comme suit : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. La rubrique J intitulée : « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY » devient « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC ».

  2. Dans le paragraphe J, la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifiée comme suit : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »