Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. La rubrique J intitulée : « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY » devient « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC ».
2. Dans le paragraphe J, la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifiée comme suit : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites « stents », dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

1. L'intitulé du paragraphe b BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC » devient « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI ».
2. Dans le paragraphe b, la phrase « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » devient « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3. La rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » et l'ensemble des codes 3137194, 3190171, 3143869, 3158061 et 3189251 sont déplacés dans le paragraphe J) « PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » est modifiée comme suit :
«

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) | |3129326| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2208 ; YCPC2212 ; YCPC2216 ; YCPC2218 ; YCPC2221 ; YCPC2224 ; YCPC2228 et YCPC2232.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3137194| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2508 ; YCPC2512 ; YCPC2516 ; YCPC2518 ; YCPC2521 ; YCPC2524 ; YCPC2528 et YCPC2532.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3190171| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2708 ; YCPC2712 ; YCPC2716 ; YCPC2718 ; YCPC2721 ; YCPC2724 ; YCPC2728, YCPC2732 et YCPC2740.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3143869| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3008 ; YCPC3012 ; YCPC3016 ; YCPC3018 ; YCPC3021 ; YCPC3024 ; YCPC3028, YCPC3032 et YCPC3040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3158061| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3508 ; YCPC3512 ; YCPC3516 ; YCPC3518 ; YCPC3521 ; YCPC3524 ; YCPC3528, YCPC3532 et YCPC3540.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3189251| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC4008 ; YCPC4012 ; YCPC4016 ; YCPC4018 ; YCPC4021 ; YCPC4024 ; YCPC4028, YCPC4032 et YCPC4040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3125475| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG22508PC ; T-CMG22512PC ; T-CMG22516PC ; T-CMG22518PC ; T-CMG22521PC ; T-CMG22524PC ; T-CMG22528PC ; T-CMG22532PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3132860| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG2508PC ; T-CMG2512PC ; T-CMG2516PC ; T-CMG2518PC ; T-CMG2521PC ; T-CMG2524PC ; T-CMG2528PC ; T-CMG2532PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3186608| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG27508PC ; T-CMG27512PC ; T-CMG27516PC ; T-CMG27518PC ; T-CMG27521PC ; T-CMG27524PC ; T-CMG27528PC ; T-CMG27532PC ; T-CMG27540PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3167611| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3008PC ; T-CMG3012PC ; T-CMG3016PC ; T-CMG3018PC ; T-CMG3021PC ; T-CMG3024PC ; T-CMG3028PC ; T-CMG3032PC ; T-CMG3040PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3113087| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3508PC ; T-CMG3512PC ; T-CMG3516PC ; T-CMG3518PC ; T-CMG3521PC ; T-CMG3524PC ; T-CMG3528PC ;
T-CMG3532PC ; T-CMG3540PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3121980|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG4008PC ; T-CMG4012PC ;
T-CMG4016PC ; T-CMG4018PC ; T-CMG4021PC ; T-CMG4024PC ; T-CMG4028PC ;
T-CMG4032PC ; T-CMG4040PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.|

».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.