JORF n°0078 du 2 avril 2019

Article 3

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » est modifiée comme suit :
«

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) | |3129326| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2208 ; YCPC2212 ; YCPC2216 ; YCPC2218 ; YCPC2221 ; YCPC2224 ; YCPC2228 et YCPC2232.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3137194| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2508 ; YCPC2512 ; YCPC2516 ; YCPC2518 ; YCPC2521 ; YCPC2524 ; YCPC2528 et YCPC2532.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3190171| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2708 ; YCPC2712 ; YCPC2716 ; YCPC2718 ; YCPC2721 ; YCPC2724 ; YCPC2728, YCPC2732 et YCPC2740.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3143869| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3008 ; YCPC3012 ; YCPC3016 ; YCPC3018 ; YCPC3021 ; YCPC3024 ; YCPC3028, YCPC3032 et YCPC3040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3158061| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3508 ; YCPC3512 ; YCPC3516 ; YCPC3518 ; YCPC3521 ; YCPC3524 ; YCPC3528, YCPC3532 et YCPC3540.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3189251| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC4008 ; YCPC4012 ; YCPC4016 ; YCPC4018 ; YCPC4021 ; YCPC4024 ; YCPC4028, YCPC4032 et YCPC4040.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3125475| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG22508PC ; T-CMG22512PC ; T-CMG22516PC ; T-CMG22518PC ; T-CMG22521PC ; T-CMG22524PC ; T-CMG22528PC ; T-CMG22532PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3132860| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG2508PC ; T-CMG2512PC ; T-CMG2516PC ; T-CMG2518PC ; T-CMG2521PC ; T-CMG2524PC ; T-CMG2528PC ; T-CMG2532PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3186608| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG27508PC ; T-CMG27512PC ; T-CMG27516PC ; T-CMG27518PC ; T-CMG27521PC ; T-CMG27524PC ; T-CMG27528PC ; T-CMG27532PC ; T-CMG27540PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3167611| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3008PC ; T-CMG3012PC ; T-CMG3016PC ; T-CMG3018PC ; T-CMG3021PC ; T-CMG3024PC ; T-CMG3028PC ; T-CMG3032PC ; T-CMG3040PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3113087| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3508PC ; T-CMG3512PC ; T-CMG3516PC ; T-CMG3518PC ; T-CMG3521PC ; T-CMG3524PC ; T-CMG3528PC ;
T-CMG3532PC ; T-CMG3540PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. | |3121980|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG4008PC ; T-CMG4012PC ;
T-CMG4016PC ; T-CMG4018PC ; T-CMG4021PC ; T-CMG4024PC ; T-CMG4028PC ;
T-CMG4032PC ; T-CMG4040PC.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.|

».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA) » est modifiée comme suit :

«

CODE

NOMENCLATURE

Société TRANSLUMINA GmbH (TRANSLUMINA)

3129326

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,25.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2208 ; YCPC2212 ; YCPC2216 ; YCPC2218 ; YCPC2221 ; YCPC2224 ; YCPC2228 et YCPC2232.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3137194

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2508 ; YCPC2512 ; YCPC2516 ; YCPC2518 ; YCPC2521 ; YCPC2524 ; YCPC2528 et YCPC2532.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3190171

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 2,75.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC2708 ; YCPC2712 ; YCPC2716 ; YCPC2718 ; YCPC2721 ; YCPC2724 ; YCPC2728, YCPC2732 et YCPC2740.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3143869

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3008 ; YCPC3012 ; YCPC3016 ; YCPC3018 ; YCPC3021 ; YCPC3024 ; YCPC3028, YCPC3032 et YCPC3040.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3158061

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 3,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC3508 ; YCPC3512 ; YCPC3516 ; YCPC3518 ; YCPC3521 ; YCPC3524 ; YCPC3528, YCPC3532 et YCPC3540.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3189251

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHOICE PC, diam 4,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHOICE PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : YCPC4008 ; YCPC4012 ; YCPC4016 ; YCPC4018 ; YCPC4021 ; YCPC4024 ; YCPC4028, YCPC4032 et YCPC4040.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3125475

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,25.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,25 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG22508PC ; T-CMG22512PC ; T-CMG22516PC ; T-CMG22518PC ; T-CMG22521PC ; T-CMG22524PC ; T-CMG22528PC ; T-CMG22532PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3132860

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG2508PC ; T-CMG2512PC ; T-CMG2516PC ; T-CMG2518PC ; T-CMG2521PC ; T-CMG2524PC ; T-CMG2528PC ; T-CMG2532PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3186608

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 2,75.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 2,75 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG27508PC ; T-CMG27512PC ; T-CMG27516PC ; T-CMG27518PC ; T-CMG27521PC ; T-CMG27524PC ; T-CMG27528PC ; T-CMG27532PC ; T-CMG27540PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3167611

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3008PC ; T-CMG3012PC ; T-CMG3016PC ; T-CMG3018PC ; T-CMG3021PC ; T-CMG3024PC ; T-CMG3028PC ; T-CMG3032PC ; T-CMG3040PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3113087

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 3,50.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 3,50 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG3508PC ; T-CMG3512PC ; T-CMG3516PC ; T-CMG3518PC ; T-CMG3521PC ; T-CMG3524PC ; T-CMG3528PC ;

T-CMG3532PC ; T-CMG3540PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3121980

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, TRANSLUMINA, YUKON CHROME PC, diam 4,00.

Stent à libération de sirolimus YUKON CHROME PC de diamètre 4,00 mm de la société TRANSLUMINA GmbH.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : T-CMG4008PC ; T-CMG4012PC ;

T-CMG4016PC ; T-CMG4018PC ; T-CMG4021PC ; T-CMG4024PC ; T-CMG4028PC ;

T-CMG4032PC ; T-CMG4040PC.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

».