Arrêté du 27 mars 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2011

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2011

Art. 1, Art. 2

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Modification du STEMO d'Arras

Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert d'Arras change d'adresse et ses missions sont redéfinies.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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