Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du STEMO d'Arras
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Restructuration du STEMO d'ArrasArrêté du 29 décembre 2011Art. 2 : Organisation d'un service éducatif à Arras
→ Version 3 : Redéfinition des missions du service
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 1, Art. 2