Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des obligations en matière de disponibilité et de qualité du fuel-oil
Résumé. Les règles sur le fuel-oil sont précisées pour dire ce qu'il faut faire quand il n'est pas disponible.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.18 : Règles sur le fuel-oil des navires
→ Version 3 : Précision des procédures pour la disponibilité et la qualité du fuel-oil
→ Version 3 : Précision des procédures pour la disponibilité et la qualité du fuel-oil
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-6.18