Arrêté du 27 mars 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A compter du 1er avril 2017 et pour une durée d'un an, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme sud.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 avril 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du calendrier scolaire pour les pays du rythme sud

Résumé. À partir du 1er avril 2017, pendant un an, le calendrier scolaire pour les pays du rythme sud est mis à jour.

A compter du 1er avril 2017 et pour une durée d'un an, le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme sud.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 6 avril 2017

Source : Légifrance