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Arrêté du 27 mai 2026

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 relatif à l'expérimentation « Equipe prête à partir : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'une expérimentation dans le domaine de la santé

Résumé. Un arrêté prolonge une expérience de trois ans à quarante-trois mois pour améliorer les soins et l'accès aux médicaments.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 5 février 2026 (Financement de projets innovants en santé en 2026) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2026 ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2023 (Nouveau programme d'aide pour les patients sortant de l'hôpital) modifié relatif à l'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile ;

Vu le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé du 27 mai 2026,

Arrêtent :

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Prolongation du programme d'aide post-hospitalisation

Résumé. Le programme d'aide pour les patients quittant l'hôpital est prolongé de trois ans, passant à quarante-trois mois.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 juin 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mai 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la cohésion sociale,

J.-B. Dujol

L'adjointe à la sous-directrice des prises en charge hospitalières et des parcours ville-hôpital,

V. Hoareau

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

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Nota. - Le cahier des charges modifié cité à l'article 1er est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le mercredi 3 juin 2026

Arrêté du 27 mai 2026
Article 1
Article 2