Arrêté du 23 janvier 2023

Article 2

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Article 2

La durée de l'expérimentation est fixée à quarante-trois mois à compter de la date d'inclusion du premier bénéficiaire.

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En vigueur depuis le 2 février 2023 · Dernière version le 3 juin 2026

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Durée de l'expérimentation d'accompagnement post-hospitalisation

Résumé. Un nouveau programme d'aide pour les patients qui quittent l'hôpital dure 43 mois.

La durée de l'expérimentation est fixée à quarante-trois mois à compter de la date d'inclusion du premier bénéficiaire.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 3 juin 2026

Modifié parArrêté du 27 mai 2026art. 1 : Prolongation du programme d'aide post-hospitalisation

En résumé. La durée de l'expérimentation a été prolongée de trois ans à quarante-trois mois.

En vigueur du jeudi 2 février 2023 au mardi 2 juin 2026

Source : Légifrance