Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation des unités capitalisables en sports équestres
Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables dans les sports équestres sont précisées dans différents articles du code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :