Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'établissements habilités à délivrer l'HDR
Résumé. L'arrêté ajoute plusieurs établissements à la liste de ceux autorisés à délivrer l'habilitation à diriger des recherches.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1