La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 1333-60 ;
Vu le décret n° 2019-1383 du 18 décembre 2019 relatif à la déconcentration de décisions administratives individuelles dans le domaine des affaires sociales et de la santé, notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté du 7 février 2005 modifié fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 ;
Vu l'arrêté du 6 décembre 2011 modifié relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 février 2005 > > Art. 1 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 juin 2024
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé