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Arrêté du 27 juin 2024

modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des diplômes pour la radiophysique médicale

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des masters permettant d'exercer en radiophysique médicale jusqu'en 2027-2028.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 1333-60 (Optimisation des doses de rayonnements pour les enfants) ;

Vu le décret n° 2019-1383 du 18 décembre 2019 (Décret du 18 décembre 2019 modifiant diverses règles administratives) relatif à la déconcentration de décisions administratives individuelles dans le domaine des affaires sociales et de la santé, notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté du 7 février 2005 modifié fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 ;

Vu l'arrêté du 6 décembre 2011 (Règles pour les experts en radiophysique médicale) modifié relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France,

Arrête :

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Modification des diplômes requis pour la formation en radiophysique médicale

Résumé. La liste des masters permettant d'exercer en radiophysique médicale est mise à jour pour inclure de nouveaux diplômes jusqu'en 2027-2028.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 juin 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juin 2024

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

En vigueur depuis le dimanche 30 juin 2024

Arrêté du 27 juin 2024
Article 1
Article 2