Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une disposition relative à la promotion 2023-2024
Résumé La promotion 2023-2024 est remplacée par la promotion 2027-2028 dans un arrêté.
Le huitième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 7 février 2005 susvisé est ainsi modifié :
1° Les mots : « au titre de la promotion 2020-2021 et » sont supprimés ;
2° Les mots : « promotion 2023-2024 » sont remplacés par les mots : « promotion 2027-2028 ».
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