Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'échelle indiciaire des techniciens supérieurs hospitaliers
Résumé. L'échelle indiciaire des techniciens supérieurs hospitaliers est supprimée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 1991Art. 2 → Version 2Arrêté du 5 septembre 1991Sct. ANNEXE IIIArrêté du 5 septembre 1991Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 5 septembre 1991Art. 2, Sct. ANNEXE III, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1991