L'arrêté du 5 septembre 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° L'intitulé de l'arrêté est remplacé par l'intitulé suivant : « Arrêté relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière » ;

2° L'article 2 est abrogé;

3° Le tableau III en annexe est abrogé.