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Arrêté du 27 juin 2011

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 1991

Art. 2, Sct. ANNEXE III, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 1991

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Suppression de l'échelle indiciaire des techniciens supérieurs hospitaliers

Résumé. L'échelle indiciaire des techniciens supérieurs hospitaliers est supprimée.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 septembre 1991

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