Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté antérieur
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
Article précédent
Arrêté du 27 juillet 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018
Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2018Art. null
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles du baccalauréat
Arrêté du 27 juillet 2021 · art. 2
Modification des règles de conservation des notes et des coefficients pour le bac techno
Arrêté du 27 juillet 2021 · art. 4
Modification des aménagements d'évaluation de langues vivantes
Arrêté du 27 juillet 2021 · art. 11
Modification des règles de conservation des notes pour le baccalauréat
Arrêté du 27 juillet 2021 · art. 12
Art. (V)
Arrêté du 16 juillet 2018