Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles sur l'EPE Lorient
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mars 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Redéfinition des missions et réorganisation des unités de l'EPEI Lorient
Arrêté du 27 juillet 2020 · art. 1
Arrêté du 18 mars 2014 (Ab)
Extension d'un centre éducatif à Lorient
Arrêté du 18 mars 2014 · art. 1 (Ab)
Organisation d'un établissement de placement éducatif
Arrêté du 18 mars 2014 · art. 2 (Ab)
Rôle d'un établissement de placement éducatif
Arrêté du 18 mars 2014 · art. 3 (Ab)
Extension d'un établissement éducatif
Arrêté du 18 mars 2014 · art. 4 (Ab)