Arrêté du 27 juillet 2018

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :
I. - (Abrogé) ;

II. - (Abrogé) ;
III.-Du service et des sous-directions suivants :
1° Le service pilotage de la performance et de la transformation ;
2° (Abrogé) ;
3° La sous-direction des études et de la politique ;
4° La sous-direction du recrutement ;
5° La sous-direction de la gestion du personnel.
IV. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement ;
2° Les organismes de formation initiale du personnel militaire de l'armée de terre ;
3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;
4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 26 août 2018 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre

Résumé. Un décret décrit l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :
I. - (Abrogé) ;

II. - (Abrogé) ;
III.-Du service et des sous-directions suivants :
1° Le service pilotage de la performance et de la transformation ;
2° (Abrogé) ;
3° La sous-direction des études et de la politique ;
4° La sous-direction du recrutement ;
5° La sous-direction de la gestion du personnel.
IV. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement ;
2° Les organismes de formation initiale du personnel militaire de l'armée de terre ;
3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;
4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 13 : Modification des attributions des sous-directions de la DRHAT

En résumé. La structure de la direction des ressources humaines de l'armée de terre a été simplifiée en supprimant deux entités (la cellule « haut encadrement militaire - terre » et le département « ressources humaines - formation ») et en modifiant la terminologie pour le service 'pilotage de la performance et de la transformation'.

En vigueur du dimanche 26 août 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance