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Arrêté du 27 janvier 2026

portant modification des conditions d'inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition orale de la gamme DEKAS de la société ALVEOLUS MEDICAL au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Modification des produits de nutrition remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des produits de nutrition remboursables, incluant des compléments vitaminiques pour adultes et enfants, et entre en vigueur 13 jours après sa publication.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu les trois avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 11 mars 2025,

Arrêtent :

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Changement de catégorie pour des produits nutritionnels

Résumé. Deux codes de produits pour enfants sont déplacés vers une catégorie qui inclut aussi les adultes.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux patients pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS), la nomenclature des codes 1151468 et 1138031 est déplacée vers le paragraphe 4 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes et pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS).

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Modification des produits de complémentation nutritionnelle remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des produits remboursables pour la nutrition orale, incluant des compléments vitaminiques pour adultes et enfants.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes et pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS) », la nomenclature des codes 1151468, 1138031, 1187130, 1169735, 1110305, 1185237 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
1151468 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS AQUA-E LIQUIDE 60ml.
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS AQUA-E LIQUIDE, flacon de 60ml avec pipette graduée, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS AQUA-E LIQUIDE est une DADFMS au goût neutre, composée de vitamine E, administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
DEKAS AQUA E-LIQUIDE peut être administré de 3 façons :
  • directement avec un compte-gouttes (enfants plus de 6 mois) ou dans une tétine (enfants moins de 6 mois) ;
  • mélangé à une boisson aux choix ;
  • mélangé à des aliments.

INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS AQUA-E LIQUIDE doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Flacon de 60 mL
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
1138031 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS ESSENTIAL LIQUIDE 60ml.
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS ESSENTIAL LIQUIDE, flacon de 60ml avec pipette graduée, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS ESSENTIAL est une DADFMS au goût de baies, composée de vitamines D3 (Cholécalciférol), E (mélange de tocofersolan et D-α-tocopherol), K (Phytomenadione), et A (Bêta-carotène et Palmitate de rétinyle), administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
DEKAS ESSENTIAL LIQUIDE peut être administré de 3 façons :
  • directement avec un compte-gouttes (enfants plus de 6 mois) ou dans une tétine (enfants moins de 6 mois) ;
  • mélangé à une boisson aux choix ;
  • mélangé à des aliments.

INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS ESSENTIAL doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Boîte de 60 mL
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
1187130 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS PLUS, 60 mL
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS PLUS, flacon de 60ml, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS PLUS est une DADFMS au goût aromatisé à la pêche et à la mangue, composée de vitamines D3 (Cholécalciférol), E (mélange de tocofersolan et D-α-tocopherol), K (Phytomenadione), A (Bêta-carotène et Palmitate de rétinyle), B1, B2, B3, B6 et B8, et divers oligoéléments (acide pantothénique, fer, zinc, co-enzyme Q10), administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
DEKAS PLUS liquide peut être administré de 3 façons :
  • directement avec un compte-gouttes (enfants plus de 6 mois) ou dans une tétine (enfants moins de 6 mois) ;
  • mélangé à une boisson aux choix ;
  • mélangé à des aliments.

INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les patients ne pouvant utiliser de formes solides, principalement les nourrissons et enfants de moins de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS PLUS doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Flacon de 60 mL
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
1169735 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS PLUS, 60 capsules
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS PLUS, boîte de 60 capsules, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS PLUS est une DADFMS au goût neutre composée de vitamines D3 (Cholécalciférol), E (mélange de tocofersolan et D-α-tocopherol), K (Phytomenadione), A (Bêta-carotène et Palmitate de rétinyle), B1, B2, B3, B6, B8, B9 et B12, et divers oligoéléments (acide pantothénique, fer, zinc, co-enzyme Q10), administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les adultes et enfants de plus de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS PLUS doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Boîte de 60 capsules
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
1110305 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS PLUS, 60 comprimés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS PLUS, boîte de 60 comprimés, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS PLUS est une DADFMS au goût aromatisé à la pèche et à l'orange composée de vitamines D3 (Cholécalciférol), E (mélange de tocofersolan et D-α-tocopherol), K (Phytomenadione), A (Bêta-carotène et Palmitate de rétinyle), B1, B2, B3, B6, B8, B9 et B12, et divers oligoéléments (acide pantothénique, fer, zinc, co-enzyme Q10), administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les adultes et enfants de plus de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS PLUS doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Boîte de 60 comprimés
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
1185237 Nut orale, adulte et pédiatrique, ALVEOLUS, DEKAS ESSENTIAL, 60 capsules
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale DEKAS ESSENTIAL, boîte de 60 capsules, de la société ALVEOLUS BIOMEDICAL.
DESCRIPTION
DEKAS ESSENTIAL est une DADFMS au goût de baies, composée de vitamines D3 (Cholécalciférol), E (mélange de tocofersolan et D-α-tocopherol), K (Phytomenadione), et A (Bêta-carotène et Palmitate de rétinyle), administrée par voie orale et destinée aux adultes et enfants.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pour les besoins nutritionnels en cas de carence en vitamines liposolubles (D, E, K, A) due à une malabsorption de cause hépatique avec cholestase chronique, de cause intestinale en cas de surface muqueuse d'absorption insuffisante ou ineffective, ou de cause pancréatique avec insuffisance exocrine ; pour les adultes et enfants de plus de 4 ans.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les médecins hépato-gastroentérologues, internistes, endocrino-diabétologues, pédiatres, les chirurgiens viscéraux et digestifs, les oncologues et les médecins exerçant dans un centre de référence ou de compétence en relation avec les pathologies en lien avec ces carences vitaminiques.
Le taux plasmatique des vitamines concernées doit être surveillé chaque mois pendant les premiers mois de traitement, puis à intervalles réguliers, et la dose ajustée en conséquence, si nécessaire.
Contre-indications :
Ne pas utiliser chez le nouveau-né prématuré.
Précautions d'emploi :
Les polyéthylènes-glycols étant potentiellement néphrotoxiques, DEKAS ESSENTIAL doit être administré avec précaution et sous stricte surveillance chez le patient déshydraté ou insuffisant rénal.
Durée de conservation : 24 mois
Après ouverture, conserver à température ambiante et consommer sous 60 jours.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Boîte de 60 capsules
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2027.
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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté modifiant les produits de nutrition remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des produits de nutrition remboursables et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 janvier 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

La ministre de l'action et des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 27 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4