Arrêté du 27 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux patients pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS), la nomenclature des codes 1151468 et 1138031 est déplacée vers le paragraphe 4 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes et pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS).

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Changement de catégorie pour des produits nutritionnels

Résumé. Deux codes de produits pour enfants sont déplacés vers une catégorie qui inclut aussi les adultes.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux patients pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS), la nomenclature des codes 1151468 et 1138031 est déplacée vers le paragraphe 4 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes et pédiatriques », dans la rubrique « Société ALVEOLUS BIOMEDICAL (ALVEOLUS).

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