Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 2020
Résumé Les règles de l'article 1er peuvent s'appliquer à des cas similaires.
Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 2020susvisé, après les mots : « nature que celles », sont insérés les mots : « qui peuvent être ».
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