Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des anciens critères d'attribution des grades universitaires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 27 janvier 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 22 janvier 2014 (Ab)
Critères pour obtenir le grade de licence ou master
Arrêté du 22 janvier 2014 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
Arrêté du 22 janvier 2014 · art. 2 (Ab)
Conditions pour conférer les grades de licence et master
Arrêté du 22 janvier 2014 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 22 janvier 2014