Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'éléments au schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
Résumé. Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est modifié pour inclure des valeurs seuils pour l'évaluation de l'état chimique des eaux souterraines et un rapport de synthèse sur ces eaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 1