JORF n°35 du 10 février 2006

Arrêté du 27 janvier 2006

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er février 2006, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la commission spécialisée de l'équitation et des fédérations françaises de :
- athlétisme ;
- babminton ;
- boxe ;
- course d'orientation ;
- escrime ;
- football ;
- gymnastique ;
- handball ;
- handisport ;
- karaté et arts martiaux affinitaires ;
- lutte ;
- montagne et escalade ;
- motocyclisme ;
- natation ;
- pelote basque ;
- roller skating ;
- ski ;
- sport automobile ;
- sports de glace ;
- surf ;
- tir ;
- tir à l'arc ;
- voile ;
- vol à voile ;
- volley-ball.

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 27 janvier 2006.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e),

ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).