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Arrêté du 27 janvier 2006

Article 1

Abrogé28 août 2014

Créé le 3 février 2006

La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire (second niveau : 80 points majorés) conformément aux dispositions de l'article 1er du décret n° 2005-931 du 2 août 2005 susvisé est fixé comme suit :
Directeur du groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière ;
Directeur du groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent-de-Paul.

Effets de cet article

cite

 Décret n° 2005-931 du 2 août 2005art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 28 août 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 22 août 2014art. 1

En vigueur du vendredi 3 février 2006 au mercredi 27 août 2014

La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire (second niveau : 80 points majorés) conformément aux dispositions de l'article 1er du décret n° 2005-931 du 2 août 2005 susvisé est fixé comme suit :
Directeur du groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière ;
Directeur du groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent-de-Paul.