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Arrêté du 27 janvier 2006

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Article 2

La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Augmentation pour deux directeurs d'hôpitaux) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

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Abrogé28 août 2014

Créé le 3 février 2006 · Abrogé le 28 août 2014

La liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris visés à l'article 1er (Augmentation pour deux directeurs d'hôpitaux) ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 février 2006 au mercredi 27 août 2014

Source : Légifrance