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Arrêté du 27 janvier 2004

Article 3

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Article 3

Les coefficients prévus à l'article 3 du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004 susvisé et affectant le taux horaire de base sont fixés dans le tableau ci-dessous :

FONCTION EXERCÉE COEFFICIENT
Pilotes d'avions
Chef des moyens opérationnels
46,328
Officier de sécurité aérienne 45,448
Chef du personnel navigant 45,448
Chef du personnel navigant adjoint 44,068
Chef de secteur 10
Chef pilote de secteur 8,8
Instructeur examinateur pilote (TRE ou CRE) 20,93
Instructeur pilote (CRI ou TRI) 20,37
Chef de détachement 2,90
Officier de sécurité aérienne de secteur 5

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2018

Créé le 30 janvier 2004 · Abrogé le 1 janvier 2018

Les coefficients prévus à l'article 3 du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004 susvisé et affectant le taux horaire de base sont fixés dans le tableau ci-dessous :

FONCTION EXERCÉE COEFFICIENT
Pilotes d'avions
Chef des moyens opérationnels
46,328
Officier de sécurité aérienne 45,448
Chef du personnel navigant 45,448
Chef du personnel navigant adjoint 44,068
Chef de secteur 10
Chef pilote de secteur 8,8
Instructeur examinateur pilote (TRE ou CRE) 20,93
Instructeur pilote (CRI ou TRI) 20,37
Chef de détachement 2,90
Officier de sécurité aérienne de secteur 5

Historique des versions

En vigueur du dimanche 25 octobre 2009 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 22 octobre 2009art. 2

En vigueur du vendredi 30 janvier 2004 au samedi 24 octobre 2009

Source : Légifrance