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Arrêté du 27 janvier 2004

Article 3

Abrogé1 janvier 2018

Créé le 30 janvier 2004 · En vigueur du 25 octobre 2009 au 31 décembre 2017

Les coefficients prévus à l'article 3 du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004 susvisé et affectant le taux horaire de base sont fixés dans le tableau ci-dessous :

FONCTION EXERCÉE COEFFICIENT
Pilotes d'avions
Chef des moyens opérationnels
46,328
Officier de sécurité aérienne 45,448
Chef du personnel navigant 45,448
Chef du personnel navigant adjoint 44,068
Chef de secteur 10
Chef pilote de secteur 8,8
Instructeur examinateur pilote (TRE ou CRE) 20,93
Instructeur pilote (CRI ou TRI) 20,37
Chef de détachement 2,90
Officier de sécurité aérienne de secteur 5

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018

Abrogé parArrêté du 31 octobre 2018art. 9 (V)

En vigueur du dimanche 25 octobre 2009 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 22 octobre 2009art. 2

Les coefficients prévus à l'article 3 du décret n° 2004-88

FONCTION EXERCÉE

COEFFICIENT

Pilotes d'avions Chef des moyens opérationnels

46,328

Officier de sécurité aérienne

45,448

Chef du personnel navigant

45,448

Chef du personnel navigant adjoint44,068

Chef de secteur

10

Chef pilote de secteur

8,8

Instructeur examinateur pilote (TRE ou CRE)

20,93

Instructeur pilote (CRI ou TRI)

20,37

Chef de détachement

2,90

Officier de sécurité aériennede secteur

5

En vigueur du vendredi 30 janvier 2004 au samedi 24 octobre 2009

Les coefficients prévus à l'article 3 du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004 susvisé et affectant le taux horaire de base sont fixés dans le tableau ci-dessous :

FONCTIONS EXERCÉES

COEFFICIENT

à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004

Pilotes d'avions

Chef des moyens opérationnels

46, 328

Officier de sécurité aérienne

45, 448

Chef du personnel navigant

45, 448

Chef du secteur entraînement et contrôle

44, 068

Chef de secteur

10

Chef pilote de secteur

8, 8

Instructeur examinateur pilote (TRE CRE)

20, 93

Instructeur pilote (CRI TRI)

20, 37

Chef de détachement

2, 90

Mécaniciens navigants

Chef mécanicien de secteur

8, 8

Instructeur mécanicien navigant

6, 96

Contrôleur technique en vol

4, 64