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Arrêté du 27 février 2017

Article 6

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Article 6

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe V du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 octobre 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Animation culturelle' ajoutée au brevet pro jeunesse et sport

Résumé. Un arrêté crée une nouvelle mention 'animation culturelle' pour le brevet professionnel de la jeunesse, du sport et de l'éducation populaire.

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe V du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 octobre 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance