Arrêté du 27 février 2009

Article 3

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Article 3

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Colosse, Jary, Merveille.
Betterave sucrière : Monodoro, Rafal, Rhist.
Chicorée industrielle : Orchies.

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En vigueur depuis le 11 mars 2009

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge de cinq ans l'inscription de certaines variétés de betteraves et chicorée dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Colosse, Jary, Merveille.
Betterave sucrière : Monodoro, Rafal, Rhist.
Chicorée industrielle : Orchies.

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En vigueur depuis le mercredi 11 mars 2009

Source : Légifrance