JORF n°0058 du 10 mars 2009

Arrêté du 27 février 2009

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------|----------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------| | Betterave fourragère monogerme triploïde résistante au rhizoctone brun. | Monbrun. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. | Rivage. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie. | Eleonora KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Jaquelina. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Ludwina KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Nash. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Opsita. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | | Retriever. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Rosalinda KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Sabrina KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Schubert. | Strube-Dieckmann GmbH & Co KG (DE). | Strube Saat GmbH & Co KG (DE). | | Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun. | Moliere. | Dieckmann GmbH & Co KG (DE). | Strube Saat GmbH & Co KG (DE). | | | Muraille. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | | Okapi. | SESVanderhave NV/SA (BE). | SESVanderhave NV/SA (BE). | | Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie permettant de limiter la multiplication du nématode à kyste.| Sanetta. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie tolérante au nématode à kyste. | Adrianna KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Annouschka KWS.| KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Belladonna KWS.| KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | | Spaniel. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). | | Chicorée industrielle. | Cadence. | ILVO - Plant Toegepaste (BE), Chicoline (BE).| Chicoline (BE). | | | Calcite. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |

2 versions

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice| |--------------------|-------------|--------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------| | Betterave sucrière.| Authie. | Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | | Katyusha. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). |

2 versions

Article 3

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Colosse, Jary, Merveille.
Betterave sucrière : Monodoro, Rafal, Rhist.
Chicorée industrielle : Orchies.

1 version

Article 4

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés de betterave sucrière désignées ci-après :
Amelie, Amira, Bersea, H poly 1, Nehla, Orienpoly, Oscarpoly, Schems.

1 version

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Lionne n° 2, Lionne n° 4, Suez.
Chicorée industrielle : Turquoise.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

1 version

Article 6

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 27 février 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-M. Bournigal