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Arrêté du 27 février 2009

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),

Arrête :

En vigueur depuis le 11 mars 2009 · Dernière version le 13 décembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de betteraves et chicorée autorisées à être commercialisées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme triploïde résistante au rhizoctone brun. Monbrun. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. Rivage. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie. Eleonora KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Jaquelina. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Ludwina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Nash. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Opsita. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Retriever. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Rosalinda KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Sabrina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Schubert. Strube-Dieckmann GmbH & Co KG (DE). Strube Saat GmbH & Co KG (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun. Moliere. Dieckmann GmbH & Co KG (DE). Strube Saat GmbH & Co KG (DE).
Muraille. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Okapi. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie permettant de limiter la multiplication du nématode à kyste. Sanetta. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie tolérante au nématode à kyste. Adrianna KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Annouschka KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Belladonna KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Spaniel. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Chicorée industrielle. Cadence. ILVO - Plant Toegepaste (BE), Chicoline (BE). Chicoline (BE).
Calcite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

En vigueur depuis le 11 mars 2009 · Dernière version le 13 décembre 2013

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Ajout de variétés de betterave sucrière à la liste d'exportation

Résumé. Deux variétés de betterave sucrière, Authie et Katyusha, sont ajoutées à la liste des plantes dont les semences peuvent être multipliées en France pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Betterave sucrière. Authie. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Katyusha. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).

En vigueur depuis le 11 mars 2009

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge de cinq ans l'inscription de certaines variétés de betteraves et chicorée dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Colosse, Jary, Merveille.
Betterave sucrière : Monodoro, Rafal, Rhist.
Chicorée industrielle : Orchies.

En vigueur depuis le 11 mars 2009

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Prolongation de l'inscription de variétés de betterave sucrière

Résumé. La liste de certaines variétés de betterave sucrière est prolongée pour cinq ans pour leur exportation.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés de betterave sucrière désignées ci-après :
Amelie, Amira, Bersea, H poly 1, Nehla, Orienpoly, Oscarpoly, Schems.

En vigueur depuis le 11 mars 2009

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de betterave et de chicorée ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2011.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Lionne n° 2, Lionne n° 4, Suez.
Chicorée industrielle : Turquoise.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

En vigueur depuis le 11 mars 2009

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Rôle du directeur général de l'alimentation dans un arrêté agricole

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de plantes cultivées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 février 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-M. Bournigal

En vigueur depuis le mercredi 11 mars 2009

Arrêté du 27 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6