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Annexes

Abrogé27 février 2009

Article Annexe 1

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS"

GHS GHM LIBELLÉ DU GHM
1 01C01S Interventions pour affections du système nerveux, sauf craniotomie, avec CMAS.
3 01C03V Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
4 01C03W Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
5 01C04V Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
6 01C04W Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
7 01C05V Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques sans CMA.
8 01C05W Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques avec CMA.
9 01C06V Interventions sur le système vasculaire précérébral sans CMA.
10 01C06W Interventions sur le système vasculaire précérébral avec CMA.
12 01C08V Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
13 01C08W Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
14 01C09Z Pose d'un stimulateur cérébral.
15 01C10Z Pose d'un stimulateur médullaire.
16 01C11Z Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans.
17 01C12Z Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans.
21 01C04V Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
21 01C04W Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
21 01C12Z Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans.
20 01C13Z Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques.
18 01K02Z Embolisations intracrâniennes et médullaires.
19 01K03Z Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux.
150 01M01S Affections du système nerveux, avec CMAS.
154 01M04Z Méningites virales.
155 01M05V Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
156 01M05W Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
157 01M06V Tumeurs du système nerveux, sans CMA.
158 01M06W Tumeurs du système nerveux, avec CMA.
159 01M07Z Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 80 ans.
160 01M08V Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.
161 01M08W Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.
162 01M09Z Affections et lésions du rachis et de la moelle.
163 01M10V Autres affections cérébrovasculaires sans CMA.
164 01M10W Autres affections cérébrovasculaires avec CMA.
165 01M11V Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
166 01M11W Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
167 01M12V Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
168 01M12W Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
169 01M13Z Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique.
170 01M14V Accidents vasculaires cérébraux non transitoires sans CMA.
171 01M14W Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec CMA.
172 01M15Z Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 80 ans.
173 01M16Z Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 81 ans.
174 01M17V Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
175 01M17W Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
176 01M18V Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
177 01M18W Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
178 01M19V Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
179 01M19W Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
180 01M20V Commotions cérébrales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
181 01M20W Commotions cérébrales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
182 01M21Z Douleurs chroniques rebelles.
183 01M22Z Migraines et céphalées.
184 01M23Z Convulsions hyperthermiques.
185 01M24V Epilepsie, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
186 01M24W Epilepsie, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
187 01M25V Epilepsie, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
188 01M25W Epilepsie, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
400 02C02V Interventions sur la rétine, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
401 02C02W Interventions sur la rétine, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
402 02C03Z Interventions sur l'orbite.
403 02C04Z Autres interventions intraoculaires.
404 02C05Z Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie.
405 02C06Z Interventions primaires sur l'iris.
406 02C07Z Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans.
407 02C08V Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
408 02C08W Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
409 02C09Z Allogreffes de cornée.
500 02M02Z Hyphéma.
501 02M03Z Infections oculaires aiguës sévères.
502 02M04Z Affections oculaires d'origine neurologique.
503 02M05Z Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans.
504 02M06V Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
505 02M06W Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
600 03C02V Interventions majeures sur la tête et le cou sans CMA.
601 03C02W Interventions majeures sur la tête et le cou avec CMA.
602 03C03Z Exérèses de glandes salivaires.
603 03C04Z Interventions sur les glandes salivaires autres que les exérèses.
604 03C05Z Réparations de fissures labiale et palatine.
605 03C06Z Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans.
606 03C07V Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
607 03C07W Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
610 03C09Z Rhinoplasties.
611 03C10Z Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.
612 03C11Z Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.
613 03C12Z Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.
614 03C13Z Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.
615 03C14Z Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans.
616 03C15Z Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans.
617 03C16V Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
618 03C16W Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
619 03C17Z Interventions sur la bouche.
620 03C18Z Pose d'implants cochléaires.
621 03C19Z Ostéotomies de la face.
622 03C20Z Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne.
623 03C21Z Interventions pour oreilles décollées.
800 03K02Z Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires.
801 03M02Z Traumatismes et déformations du nez.
802 03M03Z Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans.
803 03M04V Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
804 03M04W Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
805 03M05Z Troubles de l'équilibre.
806 03M06Z Epistaxis.
807 03M07V Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
808 03M07W Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
809 03M08Z Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans.
810 03M09V Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
811 03M09W Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
812 03M10Z Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans.
813 03M11V Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
814 03M11W Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
1000 04C01S Interventions pour affections de l'appareil respiratoire, avec CMAS.
1001 04C02V Interventions majeures sur le thorax sans CMA.
1002 04C02W Interventions majeures sur le thorax avec CMA.
1003 04C03V Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire sans CMA.
1004 04C03W Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire avec CMA.
1100 04M02V Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
1101 04M02W Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
1102 04M03V Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
1103 04M03W Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.
1104 04M04Z Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans.
1105 04M05V Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1106 04M05W Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
1107 04M06Z Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans.
1108 04M07V Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1109 04M07W Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
1110 04M08V Bronchopneumopathies chroniques sans CMA.
1111 04M08W Bronchopneumopathies chroniques avec CMA.
1112 04M09V Tumeurs de l'appareil respiratoire sans CMA.
1113 04M09W Tumeurs de l'appareil respiratoire avec CMA.
1114 04M10V Embolies pulmonaires sans CMA.
1115 04M10W Embolies pulmonaires avec CMA.
1116 04M11V Signes et symptômes respiratoires sans CMA.
1117 04M11W Signes et symptômes respiratoires avec CMA.
1118 04M12V Pneumothorax sans CMA.
1119 04M12W Pneumothorax avec CMA.
1120 04M13Z Œdème pulmonaire et détresse respiratoire.
1121 04M14V Maladies pulmonaires interstitielles sans CMA.
1122 04M14W Maladies pulmonaires interstitielles avec CMA.
1123 04M15V Autres diagnostics portant sur le système respiratoire sans CMA.
1124 04M15W Autres diagnostics portant sur le système respiratoire avec CMA.
1125 04M16V Traumatismes thoraciques majeurs sans CMA.
1126 04M16W Traumatismes thoraciques majeurs avec CMA.
1127 04M17V Epanchements pleuraux sans CMA.
1128 04M17W Epanchements pleuraux avec CMA.
1400 05C02Z Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie.
1401 05C03V Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, sans CMA.
1402 05C03W Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, avec CMA.
1403 05C04V Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie sans CMA.
1404 05C04W Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie avec CMA.
1405 05C05V Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie sans CMA.
1406 05C05W Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie avec CMA.
1407 05C06V Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, sans CMA.
1408 05C06W Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, avec CMA.
1429
1409 05C07Z Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle.
1410 05C08V Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, sans CMA.
1411 05C08W Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, avec CMA.
1412 05C09Z Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle.
1413 05C10V Chirurgie majeure de revascularisation sans CMA.
1414 05C10W Chirurgie majeure de revascularisation avec CMA.
1415 05C11V Autres interventions de chirurgie vasculaire sans CMA.
1416 05C11W Autres interventions de chirurgie vasculaire avec CMA.
1417 05C12V Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, sans CMA.
1418 05C12W Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, avec CMA.
1419 05C13V Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils sans CMA.
1420 05C13W Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils avec CMA.
1421 05C14Z Pose d'un stimulateur cardiaque permanent avec insuffisance cardiaque.
1422 05C15Z Pose d'un stimulateur cardiaque permanent sans insuffisance cardiaque.
1424 05C17V Ligatures de veines et éveinages, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1425 05C17W Ligatures de veines et éveinages, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1426 05C18Z Autres interventions sur le système circulatoire.
1427 05C19Z Pose d'un défibrillateur cardiaque.
1428 05C20Z Remplacement ou ablation chirurgicale d'électrodes ou de boîtier de stimulation cardiaque permanente.
1681 05K05V Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde sans CMA.
1682 05K05W Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde avec décès et/ou complications et/ou morbidités associées.
1683 05K06V Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde sans CMA.
1684 05K06W Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde avec CMA.
1685 05K07Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors de l'infarctus aigu du myocarde.
1691 05K12Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge inférieur à 18 ans.
1692 05K13Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge supérieur à 17 ans.
1687 05K09Z Actes diagnostiques par voie vasculaire avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors d'un infarctus aigu du myocarde.
1688 05K10Z Actes diagnostiques par voie vasculaire sans pathologie cardiovasculaire sévère.
1689 05K11Z Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire.
1690
1654 05M02E Infarctus aigu du myocarde avec décès.
1655 05M03Z Infarctus aigu du myocarde avec complications cardiovasculaires et sortie en vie de l'établissement.
1656 05M04V Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire sans CMA.
1657 05M04W Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire avec CMA.
1658 05M05V Syncopes et lipothymies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1659 05M05W Syncopes et lipothymies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1660 05M06V Angine de poitrine sans CMA.
1661 05M06W Angine de poitrine avec CMA.
1662 05M07V Thrombophlébites veineuses profondes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1663 05M07W Thrombophlébites veineuses profondes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1664 05M08V Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1665 05M08W Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1666 05M09V Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire sans CMA.
1667 05M09W Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire avec CMA.
1668 05M10Z Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans.
1669 05M11V Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
1670 05M11W Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
1671 05M12V Troubles vasculaires périphériques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1672 05M12W Troubles vasculaires périphériques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1673 05M13Z Douleurs thoraciques.
1674 05M14Z Arrêt cardiaque.
1675 05M15Z Hypertension artérielle.
1676 05M16V Athérosclérose coronarienne sans CMA.
1677 05M16W Athérosclérose coronarienne avec CMA.
1678 05M17V Autres affections de l'appareil circulatoire sans CMA.
1679 05M17W Autres affections de l'appareil circulatoire avec CMA.
1680 05M18Z Endocardites aiguës et subaiguës.
1900 06C02Z Chirurgie majeure des malformations digestives.
1901 06C03V Résections rectales sans CMA.
1902 06C03W Résections rectales avec CMA.
1903 06C04V Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.
1904 06C04W Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.
1905 06C05Z Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans.
1908 06C07V Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.
1909 06C07W Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.
1910 06C08V Appendicectomies compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1911 06C08W Appendicectomies compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1912 06C09V Appendicectomies non compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1913 06C09W Appendicectomies non compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1914 06C10Z Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans.
1915 06C11V Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1916 06C11W Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
1917 06C12V Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1918 06C12W Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
1919 06C13V Libérations d'adhérences péritonéales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
1920 06C13W Libérations d'adhérences péritonéales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
1921 06C14V Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales sans CMA.
1929
1922 06C14W Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales avec CMA.
1930
1923 06C15V Autres interventions sur le tube digestif sans CMA.
1924 06C15W Autres interventions sur le tube digestif avec CMA.
1925 06C16V Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1926 06C16W Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
1927 06C17V Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
1928 06C17W Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
2100 06M01S Affections du tube digestif avec CMAS.
2101 06M02V Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
2102 06M02W Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
2103 06M03V Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
2104 06M03W Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
2105 06M04V Hémorragies digestives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2106 06M04W Hémorragies digestives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2107 06M05V Tumeurs malignes du tube digestif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2108 06M05W Tumeurs malignes du tube digestif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2109 06M06V Occlusions intestinales non dues à une hernie sans CMA.
2110 06M06W Occlusions intestinales non dues à une hernie avec CMA.
2111 06M07V Maladies inflammatoires de l'intestin sans CMA.
2112 06M07W Maladies inflammatoires de l'intestin avec CMA.
2113 06M08Z Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans.
2114 06M09V Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
2115 06M09W Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
2116 06M10Z Ulcères gastroduodénaux compliqués.
2117 06M11V Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2118 06M11W Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2304 07C04V Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale sans CMA.
2305 07C04W Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale avec CMA.
2308 07C06Z Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections malignes.
2309 07C07Z Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections non malignes.
2310 07C08Z Autres interventions sur le système hépatobiliaire et pancréatique.
2311 07C09V Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes sans CMA.
2312 07C09W Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes avec CMA.
2313 07C10V Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes sans CMA.
2314 07C10W Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes avec CMA.
2315 07C11V Dérivations biliaires sans CMA.
2316 07C11W Dérivations biliaires avec CMA.
2317 07C12V Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées sans CMA.
2318 07C12W Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées avec CMA.
2500 07M01S Affections du système hépatobiliaire et du pancréas avec CMAS.
2501 07M02V Affections des voies biliaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2502 07M02W Affections des voies biliaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2503 07M03V Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2504 07M03W Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2505 07M04V Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, sans CMA.
2506 07M04W Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, avec CMA.
2507 07M05V Affections non malignes du pancréas sans CMA.
2508 07M05W Affections non malignes du pancréas avec CMA.
2509 07M06V Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2510 07M06W Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2700 08C01S Interventions pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.
2701 08C02Z Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches.
2704 08C04Z Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge inférieur à 18 ans.
2705 08C05V Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
2706 08C05W Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
2707 08C06Z Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif.
2710 08C08Z Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge inférieur à 18 ans.
2711 08C09V Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
2712 08C09W Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
2713 08C10V Interventions sur le genou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2714 08C10W Interventions sur le genou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2715 08C11V Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
2716 08C11W Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
2717 08C12Z Biopsies ostéoarticulaires.
2718 08C13Z Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur.
2719 08C14Z Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur.
2720 08C15V Interventions sur le pied sans CMA.
2721 08C15W Interventions sur le pied avec CMA.
2724 08C17Z Interventions sur la main et le poignet pour kyste synovial.
2725 08C18V Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial sans CMA.
2726 08C18W Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial avec CMA.
2727 08C19Z Arthroscopies.
2728 08C20Z Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.
2729 08C21V Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif sans CMA.
2730 08C21W Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif avec CMA.
2731 08C22Z Interventions pour reprise de prothèses articulaires.
2732 08C23V Prothèses de hanche sans CMA.
2733 08C23W Prothèses de hanche avec CMA.
2734 08C24Z Prothèses de genou.
2735 08C25Z Prothèses d'épaule.
2736 08C26Z Interventions majeures sur le rachis.
2737 08C27V Autres interventions sur le rachis sans CMA.
2738 08C27W Autres interventions sur le rachis avec CMA.
2739 08C28Z Interventions maxillofaciales.
2740 08C29Z Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes.
2741 08C30V Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes sans CMA.
2742 08C30W Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes avec CMA.
3000 08M01S Affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.
3001 08M02Z Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge inférieur à 18 ans.
3002 08M03V Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
3003 08M03W Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3004 08M04V Fractures de la hanche et du bassin sans CMA.
3005 08M04W Fractures de la hanche et du bassin avec CMA.
3006 08M05Z Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur.
3007 08M06Z Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge inférieur à 18 ans.
3008 08M07V Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
3009 08M07W Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3010 08M08Z Entorses et luxations du bassin et de la hanche.
3011 08M09Z Arthropathies non spécifiques.
3012 08M10V Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3013 08M10W Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3014 08M11V Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.
3015 08M11W Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.
3016 08M12V Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3017 08M12W Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3018 08M13Z Signes et symptômes concernant l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif.
3019 08M14V Affections du tissu conjonctif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3020 08M14W Affections du tissu conjonctif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3021 08M15V Tendinites, myosites et bursites, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3022 08M15W Tendinites, myosites et bursites, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3023 08M16Z Ostéomyélites.
3024 08M17Z Arthrites septiques.
3025 08M18Z Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.
3026 08M19V Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.
3027 08M19W Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.
3300 09C02V Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite sans CMA.
3301 09C02W Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite avec CMA.
3302 09C03V Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites sans CMA.
3303 09C03W Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites avec CMA.
3304 09C04V Mastectomies totales pour tumeur maligne sans CMA.
3305 09C04W Mastectomies totales pour tumeur maligne avec CMA.
3306 09C05V Mastectomies subtotales pour tumeur maligne sans CMA.
3307 09C05W Mastectomies subtotales pour tumeur maligne avec CMA.
3308 09C06Z Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale.
3309 09C07Z Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein.
3310 09C08Z Interventions sur la région anale et périanale.
3311 09C09Z Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique.
3312 09C10V Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins sans CMA.
3313 09C10W Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins avec CMA.
3500 09M02Z Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.
3501 09M03V Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
3502 09M03W Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3503 09M04Z Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.
3504 09M05V Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
3505 09M05W Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3506 09M06Z Ulcères cutanés.
3507 09M07V Autres affections dermatologiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3508 09M07W Autres affections dermatologiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3509 09M08V Affections dermatologiques sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3510 09M08W Affections dermatologiques sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3511 09M09Z Affections non malignes des seins.
3512 09M10V Tumeurs malignes des seins sans CMA.
3513 09M10W Tumeurs malignes des seins avec CMA.
3700 10C01S Interventions pour affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.
3701 10C02Z Interventions sur l'hypophyse.
3702 10C03Z Interventions sur les surrénales.
3704 10C05Z Interventions sur les parathyroïdes.
3707 10C07Z Interventions sur le tractus thyréoglosse.
3708 10C08Z Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels.
3709 10C09Z Gastroplasties pour obésité.
3711 10C11V Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3712 10C11W Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3713 10C12V Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3714 10C12W Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
3715 10C10Z Autres interventions pour obésité.
3716 10C13Z Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité.
3900 10M01S Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.
3901 10M02V Diabète, âge de 36 à 69 ans sans CMA.
3902 10M02W Diabète, âge de 36 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3903 10M03Z Diabète, âge inférieur à 36 ans.
3904 10M04V Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
3905 10M04W Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
3906 10M05V Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
3907 10M05W Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
3908 10M06Z Maladies métaboliques congénitales.
3909 10M07V Autres troubles endocriniens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
3910 10M07W Autres troubles endocriniens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4100 11C01S Interventions pour affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.
4101 11C02V Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, sans CMA.
4102 11C02W Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, avec CMA.
4103 11C03V Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, sans CMA.
4104 11C03W Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, avec CMA.
4105 11C04Z Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales.
4106 11C05V Interventions transurétrales ou par voie transcutanée sans CMA.
4107 11C05W Interventions transurétrales ou par voie transcutanée avec CMA.
4108 11C06Z Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans.
4109 11C07Z Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans.
4110 11C08V Autres interventions sur les reins et les voies urinaires sans CMA.
4111 11C08W Autres interventions sur les reins et les voies urinaires avec CMA.
4271 11K02V Insuffisance rénale, avec dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4272 11K02W Insuffisance rénale, avec dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4250 11M01S Affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.
4251 11M02V Lithiases urinaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4252 11M02W Lithiases urinaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4253 11M03V Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
4254 11M03W Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
4255 11M04V Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
4256 11M04W Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
4259 11M06V Insuffisance rénale, sans dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4260 11M06W Insuffisance rénale, sans dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4261 11M07V Tumeurs des reins et des voies urinaires sans CMA.
4262 11M07W Tumeurs des reins et des voies urinaires avec CMA.
4263 11M08Z Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.
4264 11M09V Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
4265 11M09W Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
4266 11M10V Rétrécissement urétral, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4267 11M10W Rétrécissement urétral, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4268 11M11Z Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.
4269 11M12V Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
4270 11M12W Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
4500 12C01S Interventions pour affections de l'appareil génital masculin, avec CMAS.
4502 12C03Z Interventions sur le pénis.
4503 12C04V Prostatectomies transurétrales sans CMA.
4504 12C04W Prostatectomies transurétrales avec CMA.
4505 12C05Z Interventions sur les testicules pour des tumeurs malignes.
4506 12C06Z Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge inférieur à 18 ans.
4507 12C07Z Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge supérieur à 17 ans.
4508 12C08Z Circoncisions.
4509 12C09Z Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin.
4510 12C10Z Autres interventions pour des affections non malignes de l'appareil génital masculin.
4511 12C11Z Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes.
4512 12C12Z Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes.
4750 12M02V Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4751 12M02W Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4752 12M03V Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin sans CMA.
4753 12M03W Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin avec CMA.
4754 12M04V Hypertrophie prostatique bénigne, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4755 12M04W Hypertrophie prostatique bénigne, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4756 12M05Z Autres affections de l'appareil génital masculin.
4900 13C01S Interventions pour affections de l'appareil génital féminin, avec CMAS.
4918 13C14V Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes sans CMA.
4919 13C14W Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes avec CMA.
4920 13C15V Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes sans CMA.
4921 13C15W Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes avec CMA.
4903 13C03V Hystérectomies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4904 13C03W Hystérectomies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4905 13C04V Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4906 13C04W Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4907 13C05Z Interventions sur le système utéroannexiel pour des tumeurs malignes.
4908 13C06Z Interruptions tubaires pour des affections non malignes.
4909 13C07V Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4910 13C07W Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4911 13C08V Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
4912 13C08W Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
4913 13C09Z Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques.
4914 13C10Z Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie.
4915 13C11Z Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes.
4916 13C12Z Dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes.
4917 13C13Z Autres interventions sur l'appareil génital féminin.
5200 13M02Z Infections de l'appareil génital féminin.
5201 13M03V Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin sans CMA.
5202 13M03W Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin avec CMA.
5203 13M04V Autres affections de l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
5204 13M04W Autres affections de l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
5300 14C02A Césariennes sans complication significative.
5301 14C02B Césariennes avec autres complications.
5302 14C02C Césariennes avec complications majeures.
5303 14C03Z Accouchements par voie basse avec autres interventions.
5304 14C04Z Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale.
5305 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie.
5450 14M02Z Affections médicales du post-partum ou du post-abortum.
5451 14Z02A Accouchements par voie basse sans complication significative.
5452 14Z02B Accouchements par voie basse avec autres complications.
5453 14Z02C Accouchements par voie basse avec complications majeures.
5454 14Z03A Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, sans complications.
5455 14Z03B Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, avec complications.
5456 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie.
5457 14Z05Z Grossesses ectopiques.
5458 14Z06Z Menaces d'avortement.
5459 14Z07Z Faux travail.
5800 15Z02Z Autres problèmes postnéonatals précoces.
5801 15Z03Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement.
5802 15Z04E Nouveau-nés de 1 500 g et plus, décédés.
5803 15Z05A Nouveau-nés de 2 500 g et plus, sans problème significatif.
5804 15Z05B Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec autre problème significatif.
5805 15Z05C Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème sévère.
5806 15Z05D Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème majeur.
5807 15Z06A Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, sans problème significatif.
5808 15Z06B Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec autre problème significatif.
5809 15Z06C Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème sévère.
5810 15Z06D Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème majeur.
5811 15Z07A Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, sans problème significatif.
5812 15Z07B Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec autre problème significatif.
5813 15Z07C Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec problème majeur ou sévère.
5814 15Z08A Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, sortis en vie.
5815 15Z08E Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, décédés.
5816 15Z09A Nouveau-nés de moins de 1 000 g, sortis en vie.
5817 15Z09E Nouveau-nés de moins de 1 000 g, décédés.
6100 16C01S Interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.
6101 16C02Z Interventions sur la rate.
6102 16C03V Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques sans CMA.
6103 16C03W Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques avec CMA.
6150 16M01S Affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.
6151 16M02V Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire sans CMA.
6152 16M02W Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire avec CMA.
6153 16M03V Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
6154 16M03W Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
6155 16M04V Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
6156 16M04W Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
6157 16M05V Troubles de la coagulation, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
6158 16M05W Troubles de la coagulation, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
6300 17C01S Interventions pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.
6301 17C02V Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.
6302 17C02W Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.
6303 17C03V Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.
6304 17C03W Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.
6305 17C04V Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, sans CMA.
6306 17C04W Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMA.
6307 17C05V Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus sans CMA.
6308 17C05W Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus avec CMA.
6450 17K02Z Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, avec exploration endoscopique.
6452 17K04Z Autres irradiations.
6463 17K05Z Curiethérapies de la prostate.
6464 17K06Z Autres curiethérapies et irradiations internes.
6453 17M01S Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.
6457 17M04Z Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, sans exploration endoscopique.
6458 17M05Z Chimiothérapie pour leucémie aiguë.
6459 17M06V Chimiothérapie pour autre tumeur, sans CMA.
6460 17M06W Chimiothérapie pour autre tumeur, avec CMA.
6461 17M07V Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
6462 17M07W Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
6465 17M08Z Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans.
6466 17M09V Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
6467 17M09W Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
6468 17M10V Lymphomes ou autres leucémies sans CMA.
6469 17M10W Lymphomes ou autres leucémies avec CMA.
6700 18C02V Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires sans CMA.
6701 18C02W Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires avec CMA.
6750 18M02V Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans sans CMA.
6751 18M02W Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans avec CMA.
6752 18M03Z Maladies virales, âge supérieur à 17 ans.
6753 18M04V Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
6754 18M04W Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
6755 18M05V Infections postopératoires et post-traumatiques sans CMA.
6756 18M05W Infections postopératoires et post-traumatiques avec CMA.
6757 18M06Z Septicémies, âge inférieur à 18 ans.
6758 18M07V Septicémies, âge supérieur à 17 ans sans CMA.
6759 18M07W Septicémies, âge supérieur à 17 ans avec CMA.
6760 18M08V Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
6761 18M08W Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
6762 18Z01S Maladies infectieuses et parasitaires, avec CMAS, avec ou sans acte.
7000 19C02Z Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale.
7050 19M02V Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
7051 19M02W Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
7052 19M03Z Troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives.
7053 19M04Z Psychoses, âge supérieur à 80 ans.
7054 19M05Z Psychoses, âge inférieur à 81 ans.
7055 19M06V Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans sans CMA.
7056 19M06W Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans avec CMA.
7057 19M07V Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.
7058 19M07W Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.
7059 19M08Z Maladies et troubles mentaux de l'enfance.
7060 19M09Z Autres troubles mentaux.
7061 19M10Z Névroses autres que les névroses dépressives.
7062 19M11V Névroses dépressives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
7063 19M11W Névroses dépressives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
7250 20Z02Z Toxicomanies non éthyliques avec dépendance.
7257
7251 20Z03Z Abus de drogues non éthyliques sans dépendance.
7252 20Z04Z Ethylisme avec dépendance.
7256
7253 20Z05Z Ethylisme aigu.
7254 20Z06V Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
7255 20Z06W Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
7400 21C01S Interventions pour traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.
7401 21C02Z Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures.
7402 21C03Z Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures.
7403 21C04Z Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures.
7404 21C05V Autres interventions pour blessures ou complications d'acte sans CMA.
7405 21C05W Autres interventions pour blessures ou complications d'acte avec CMA.
7550 21M01S Traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.
7551 21M02Z Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge inférieur à 18 ans.
7552 21M03V Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
7553 21M03W Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
7554 21M04Z Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans.
7555 21M05Z Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans.
7556 21M06Z Traumatismes complexes, âge inférieur à 18 ans.
7557 21M07V Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans sans CMA.
7558 21M07W Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.
7559 21M08V Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge inférieur à 70 ans sans CMA.
7560 21M08W Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.
7561 21M09V Complications iatrogéniques non classées ailleurs sans CMA.
7562 21M09W Complications iatrogéniques non classées ailleurs avec CMA.
7800 22C02Z Brûlures non étendues avec greffe cutanée.
7801 22C03Z Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales.
7850 22M02Z Brûlures non étendues sans intervention chirurgicale.
7851 22Z02Z Brûlures étendues.
7900 23C02Z Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé.
7950 23M02Z Rééducation.
7951 23M03V Signes et symptômes sans CMA.
7952 23M03W Signes et symptômes avec CMA.
7953 23M04Z Suivi thérapeutique avec diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.
7954 23M05Z Suivi thérapeutique sans diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.
7955 23M06Z Autres facteurs influant sur l'état de santé.
7956 23Z02Z Soins palliatifs, avec ou sans acte.
7957
7958
8001 24C02Z Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 01.
8002 24C03Z Interventions sur le cristallin : séjours de moins de 2 jours.
8003 24C04Z Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 02.
8004 24C05Z Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies : séjours de moins de 2 jours.
8005 24C06Z Drains transtympaniques : séjours de moins de 2 jours.
8006 24C07Z Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 03.
8007 24C08Z Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 04.
8008 24C09Z Ligatures de veines et éveinages : séjours de moins de 2 jours.
8009 24C10Z Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 05.
8010 24C11Z Interventions réparatrices pour hernies abdominales : séjours de moins de 2 jours.
8011 24C12Z Interventions sur le rectum et l'anus : séjours de moins de 2 jours.
8012 24C13Z Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 06.
8013 24C14Z Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 07.
8014 24C15Z Résections osseuses localisées et ablations de matériel de fixation : séjours de moins de 2 jours.
8016 24C17Z Arthroscopies : séjours de moins de 2 jours.
8017 24C18Z Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 08.
8019 24C20Z Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 10.
8020 24C21Z Interventions transurétrales, sauf prostatectomie : séjours de moins de 2 jours.
8021 24C22Z Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 11.
8022 24C23Z Interventions sur les testicules : séjours de moins de 2 jours.
8023 24C24Z Circoncisions : séjours de moins de 2 jours.
8024 24C25Z Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 12.
8056
8026 24C27Z Interventions sur la vulve, le vagin et le col utérin : séjours de moins de 2 jours.
8027 24C28Z Dilatations et curetages en dehors de la grossesse, conisations : séjours de moins de 2 jours.
8057
8028 24C29Z Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 13.
8029 24C30Z Dilatations et curetages au cours de la grossesse, en dehors des interruptions volontaires : séjours de moins de 2 jours.
8030 24C31Z Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 14.
8031 24C32Z Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 16.
8032 24C33Z Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.
8033 24C34Z Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.
8034 24C35Z Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.
8036 24C37Z Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 22.
8037 24C38Z Motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.
8038 24C39Z Créations et réfections des fistules artérioveineuses, séjours de moins de 2 jours.
8039 24C40Z Interventions pour traumatismes de l'oeil, séjours de moins de 2 jours.
8040 24C41Z Actes non mineurs de la CMD 02, séjours de moins de 2 jours.
8041 24C42Z Actes non mineurs de la CMD 03, séjours de moins de 2 jours.
8042 24C43Z Pose d'un défibrillateur cardiaque : séjours de moins de 2 jours.
8043 24C44Z Pose d'un stimulateur cardiaque permanent : séjours de moins de 2 jours.
8044 24C45Z Hémorroïdectomies : séjours de moins de 2 jours.
8055
8045 24C46Z Actes non mineurs sur la main : séjours de moins de 2 jours.
8046 24C47Z Interventions sur le sein : séjours de moins de 2 jours.
8047 24C48Z Interventions sur la peau et les tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.
8048 24C49Z Prélèvements d'ovocytes : séjours de moins de 2 jours.
8049 24C50Z Interventions et explorations sur le système utéroannexiel : séjours de moins de 2 jours.
8050 24C51Z Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures : séjours de moins de 2 jours.
8051 24C52Z Allogreffes de cornée : séjours de moins de 2 jours.
8052 24C53Z Autres affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 21.
8053 24C54Z Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques : séjours de moins de 2 jours.
8054 24C55Z Autres interventions sur la main : séjours de moins de 2 jours.
8250 24K01Z Greffes de cellules souches hématopoïétiques : séjours de moins de 2 jours.
8253 24K04Z Mise en place de certains accès vasculaires : séjours de moins de 2 jours.
8254 24K05Z Polysomnographies et autres explorations de longue durée : séjours de moins de 2 jours.
8257 24K08Z Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie.
8258 24K09Z Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie.
8259 24K10Z Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire : séjours de moins de 2 jours.
8260 24K11Z Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie.
8261 24K12Z Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire, avec anesthésie.
8317 24K14Z Autres séjours de moins de 2 jours sans acte opératoire, avec anesthésie.
8318 24K15Z Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03, avec anesthésie.
8319 24K16Z Endoprothèses coronariennes et vasculaires périphériques : séjours de moins de 2 jours.
8320 24K17Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses et embolisations : séjours de moins de 2 jours.
8321 24K18Z Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie.
8322 24K19Z Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie.
8323 24K20Z Evacuation d'ascite : séjours de moins de 2 jours.
8324 24K21Z Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21, avec anesthésie.
8325 24K22Z Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22, avec anesthésie.
8326 24K23Z Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.
8327 24K24Z Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8328 24K25Z Autres endoscopies biliaires : séjours de moins de 2 jours.
8329 24K26Z Endoscopies digestives thérapeutiques avec anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8330 24K27Z Endoscopies digestives thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8331 24K28Z Endoscopies digestives diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8332 24K29Z Endoscopies digestives diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8333 24K30Z Endoscopies urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8334 24K31Z Endoscopies urinaires thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8335 24K32Z Endoscopies urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8336 24K33Z Endoscopies urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8337 24K34Z Endoscopies oto-rhino-laryngologiques : séjours de moins de 2 jours.
8338 24K35Z Endoscopies bronchiques : séjours de moins de 2 jours.
8339 24K36Z Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.
8340 24K37Z Embolisations : séjours de moins de 2 jours.
8341 24K38Z Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
8342 24K39Z Actes diagnostiques par voie vasculaire de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours.
8354 24M41Z Migraines et céphalées : séjours de moins de 2 jours.
8355 24M42Z Convulsions hyperthermiques : séjours de moins de 2 jours.
8356 24M43Z Epilepsies : séjours de moins de 2 jours.
8264 24M02Z Commotions cérébrales : séjours de moins de 2 jours.
8265 24M03Z Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 01.
8266 24M04Z Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 02.
8267 24M05Z Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures : séjours de moins de 2 jours.
8268 24M06Z Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03.
8269 24M07Z Bronchites et asthme : séjours de moins de 2 jours.
8270 24M08Z Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 04.
8271 24M09Z Arythmies et troubles de la conduction cardiaque : séjours de moins de 2 jours.
8272 24M10Z Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05.
8273 24M11Z Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif : séjours de moins de 2 jours.
8274 24M12Z Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06.
8275 24M13Z Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 07.
8276 24M14Z Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical : séjours de moins de 2 jours.
8277 24M15Z Fractures, entorses et luxations : séjours de moins de 2 jours, sans anesthésie.
8278 24M16Z Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08.
8279 24M17Z Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.
8280 24M18Z Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09.
8281 24M19Z Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 10.
8282 24M20Z Lithiases urinaires : séjours de moins de 2 jours.
8283 24M21Z Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 11.
8284 24M22Z Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 12.
8285 24M23Z Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13.
8286 24M24Z Affections de l'ante partum : séjours de moins de 2 jours.
8287 24M25Z Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 14.
8288 24M26Z Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 16.
8289 24M27Z Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.
8290 24M28Z Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.
8291 24M29Z Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial : séjours de moins de 2 jours.
8292 24M30Z Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.
8293 24M31Z Effets toxiques des médicaments et autres produits : séjours de moins de 2 jours.
8294 24M32Z Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21.
8295 24M33Z Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22.
8296 24M34Z Autres motifs de recours pour infection à VIH : séjours de moins de 2 jours.
8297 24M35Z Autres motifs de recours chez un patient diabétique : séjours de moins de 2 jours.
8298 24M36Z Autres motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.
8299
8343 24M37Z Douleurs chroniques rebelles : séjours de moins de 2 jours.
8344 24M38Z Affections des seins : séjours de moins de 2 jours.
8345 24M39Z Surveillances de greffes de rein : séjours de moins de 2 jours.
8346 24M40Z Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.
8307 24Z09E Infarctus du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours.
8308 24Z10E Nouveau-nés décédés : séjours de moins de 2 jours.
8309 24Z11E Autres décès : séjours de moins de 2 jours.
8315 24Z17Z Ethylisme aigu : séjours de moins de 2 jours.
8316 24Z18Z Affections de la CMD 20 : séjours de moins de 2 jours.
8348 24Z20Z Accouchements : séjours de moins de 2 jours.
8349 24Z21Z Nouveau-nés et nourrissons de 5 jours à 120 jours : séjours de moins de 2 jours.
8350 24Z22Z Autres transferts vers MCO : séjours de moins de 2 jours.
8351 24Z23Z Nouveau-nés de moins de 5 jours : séjours de moins de 2 jours.
8352 24Z24Z Transferts de nouveau-nés vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.
8353 24Z25Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.
8700 25C02Z Interventions pour maladie due au VIH.
8750 25M02A Autres maladies dues au VIH.
8751 25M02B Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.
8752 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.
8753 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès.
8754 25Z03Z Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans.
8800 26C01S Interventions pour traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.
8801 26C02Z Interventions pour traumatismes multiples graves, sans CMAS.
8850 26M01S Traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.
8851 26M02Z Traumatismes multiples graves, sans CMAS.
8900 27C02Z Transplantations hépatiques.
8901 27C03Z Transplantations pancréatiques.
8902 27C04Z Transplantations pulmonaires.
8905
8903 27C05Z Transplantations cardiaques.
9054
8904 27C06Z Transplantations rénales.
9053 27C07Z Autres transplantations.
9050 27Z02Z Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques.
9051 27Z03Z Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques.
9052
9500 28Z01Z Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.
9501 28Z02Z Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.
9502 28Z03Z Entraînements à l'hémodialyse, en séances.
9520 28Z04Z Hémodialyse, en séances.
9521
9522
9506 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances.
9507 28Z08Z Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle.
9508 28Z09Z Autres préparations à une irradiation externe.
9509 28Z10Z Curiethérapie, en séances.
9510 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9515
9524
9511 28Z12Z Techniques complexes d'irradiation externe, en séances.
9512 28Z13Z Autres techniques d'irradiation externe, en séances.
9513 28Z14Z Transfusion, en séances.
9514 28Z15Z Caisson d'oxygénothérapie hyperbare, en séances.
9523 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances.
9900 90H02Z Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de 2 jours et plus.
9901 90H03Z Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de moins de 2 jours.

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Article Annexe 2

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTE DES FORFAITS DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE À DOMICILE OU EN AUTODIALYSE

CODE FORFAIT
D12 Forfait d'autodialyse simple.
D13 Forfait d'autodialyse assistée.
D14 Forfait d'hémodialyse à domicile.
D15 Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA).
D16 Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA).
D20 Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée.
D21 Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire.

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Article Annexe 3

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTES DES FORFAITS DÉNOMMÉS "PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES"

Liste 1 : forfaits facturables par l'établissement siège du prélèvement d'organes

PO 1 Prélèvements du ou des reins et / ou du foie.

PO 2 Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes.

PO 3 Autres prélèvements d'organes.

PO 4 Prélèvements d'organes sur cœur arrêté.

Liste 2 : forfaits facturables par l'établissement dont dépend le chirurgien préleveur

PO 5 Prélèvement de rein (s).

PO 6 Prélèvement du foie.

PO 7 Prélèvement de poumon (s).

PO 8 Prélèvement de cœur ou du bloc cœur poumon ».

PO 9 Prélèvement de pancréas.

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Article Annexe 4

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie

ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM
CODE LIBELLÉ
AANL 001 IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE INVASIF, EN DOSE UNIQUE.
AANL 002 SÉANCE D'IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE NON INVASIF, À DOSE FRACTIONNÉE.
AZNL 001 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE DU NÉVRAXE (IRRADIATION CRANIOSPINALE).
QZNL 001 SÉANCE D'IRRADIATION CUTANÉE TOTALE À DOSE FRACTIONNÉE.
ZZNL 020 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 021 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 023 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 024 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 025 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 026 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 027 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 028 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 030 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 031 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 033 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 034 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 036 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 037 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 039 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 040 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 042 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 043 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 045 SEANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR PROTONTHÉRAPIE.
ZZNL 047 SÉANCE D'IRRADIATION CORPORELLE TOTALE (ICT).
ZZNL 900 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 902 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 903 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 904 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 905 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 906 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus

GHM GHS INTITULÉ DU GHM
28Z08Z 9507 Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle.
28Z09Z 9508 Autres préparations à une irradiation externe.
28Z10Z 9509 Curiethérapie, en séances.
28Z11Z 9510 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9515
9524
28Z12Z 9511 Techniques complexes d'irradiation externe, en séances.
28Z13Z 9512 Autres techniques d'irradiation externe, en séances.

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Article Annexe 5

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

Liste 1 : actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS

EN CLASSIFICATION CCAM
CODE LIBELLÉ
JVJF003 SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMOPERFUSION.
JVJF004 SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMODIALYSE POUR INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE.
JVJF008 SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMODIAFILTRATION, HÉMOFILTRATION OU BIOFILTRATION SANS ACÉTATE POUR INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE.
JVRP007 SÉANCE ENTRAINEMENT À DIALYSE PÉRITONÉALE AUTOMATISÉE.
JVRP008 SÉANCE ENTRAÎNEMENT À DIALYSE PÉRITONÉALE CONTINUE AMBULATOIRE.
JVRP004 SÉANCE ENTRAÎNEMENT À HÉMODIALYSE.

Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus

GHM GHS INTITULÉ DU GHM
28Z01Z 9500 Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.
28Z02Z 9501 Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.
28Z03Z 9502 Entraînements à l'hémodialyse, en séances.
28Z04Z 9520 Hémodialyse, en séances.
9521
9522
24M21Z 8283 Affections de la CMD 11 : séjours de moins de deux jours, sans acte opératoire de la CMD 11.

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Article Annexe 6

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

Liste 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit

EN CLASSIFICATION CCAM
CODE V2 LIBELLÉ
ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures.
DERP005 Stimulation cardiaque temporaire transcutanée.
DERP004 Choc électrique cardiaque transcutané (Cardioversion externe), en urgence.
DCJB002 Evacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée.
DCJB001 Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée.
DFNF001 Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée.
EQLF003 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute (µg / kg / min), d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures.
EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme (ml / kg) en moins de 24 heures, chez l'adulte.
FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme (ml / kg) chez le nouveau-né en moins de 24 heures.
EQMP001 Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intra-aortique, par 24 heures.
EQMF003 Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe.
EQCF001 Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle.
EQQP004 Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures.
EQQP013 Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures.
DKMD002 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique.
DKMD001 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique.
GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive (VS-PEP) (Continuous positive airway pressure) (CPAP), par 24 heures.
GLQP015 Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures.
GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins deux heures cumulées au cours des douze heures, pour insuffisance respiratoire aiguë.
GLLD012 Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures.
GLLD008 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) supérieure à 6 et / ou FiO2 supérieure à 60 %, par 24 heures.
GLLD004 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) supérieure à 6 et / ou FiO2 supérieure à 60 %, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures.
GLLD007 Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures.
GLLD009 Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures.
GLLD001 Oxygénothérapie hyperbare avec utilisation de ventilation mécanique.
JVJF003 Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion.
JVJF002 Epuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures.
JVJF005 Epuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures.
JVJB002 Epuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures.
FEJF001 Séance d'épuration semi-sélective de substance plasmatique par double filtration (épuration en cascade).
FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution.
FELF003 Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures.
FEJF002 Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution (échange plasmatique) pour affection aiguë.
EQLF005 Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures.
JVJF006 Epuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aiguë chez le nouveau-né, par 24 heures.
JVJF007 Epuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aiguë chez le nouveau-né, par 24 heures.
FELF005 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né.
GLJF010 Epuration extracorporelle du dioxyde de carbone (CO2), par 24 heures.

Liste 2 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences

EN CLASSIFICATION CCAM
CODE V2 LIBELLÉ
GLLD 015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures.

Liste 3 : actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 9054

CODE V2 LIBELLÉ
EQLA003 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC.
EQLA004 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC.
EQLA005 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC.
EQLA006 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC.
EQLA007 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC.
EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC.
EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC.
EQLA010 Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC.

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Article Annexe 7

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTE DES FORFAITS DE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE EN CENTRE FACTURABLES PAR LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CODE FORFAIT
D 09 Forfait d'hémodialyse en centre.
D 10 Forfait d'hémodialyse en centre pour enfant.
D 11 Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée.
D 17 Forfait d'entraînement à l'hémodialyse à domicile et à l'autodialyse.
D 18 Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée.
D 19 Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire.

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1 cité

Article Annexe 8

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN FFM

CCAM LIBELLÉ
Traitement des lésions traumatiques
MZMP001 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur.
MZMP002 Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction.
MZMP004 Confection d'un appareil rigide au poignet et / ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction.
MZMP006 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et / ou de la main ne prenant pas le coude.
MZMP007 Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction.
MZMP011 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude.
MZMP013 Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction.
MZMP015 Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur.
NFMP001 Confection d'une contention souple du genou.
NFMP002 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou.
NGMP001 Confection d'une contention souple de la cheville et / ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée.
NGMP002 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville.
NZMP003 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et / ou du pied ne prenant pas le genou.
NZMP006 Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction.
NZMP007 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou.
NZMP008 Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction.
NZMP012 Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur.
NZMP014 Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction.
ZEMP009 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux.

Actes sur les tissus

QAJA002 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe.
QAJA005 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe.
QAJA013 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe.
QZJA002 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face.
QZJA012 Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main.
QZJA015 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face.
QZJA016 Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main.
QZJA017 Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face.
QZJB002 Evacuation de collection superficielle et / ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage.

Actes sur la tête

Orbite, œil
BACA002 Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre.
BACA003 Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure.
BACA005 Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre.
BACA008 Suture de plaie du sourcil.
BAFA005 Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière.
BAFA006 Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière.
BAFA013 Exérèse de chalazion.
BAPA002 Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière.

Avec ou sans : suture de la paupière.

BCCA001 Suture de plaie de la conjonctive.
BDGA002 Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée.
BDGA004 Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée.
BDGA005 Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée.
BEHB001 Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse].

Face

CAJA001 Evacuation de collection de l'auricule.

Avec ou sans : parage.

CAJA002 Parage et / ou suture de plaie de l'auricule.
GABD 001 Tamponnement nasal antérieur et postérieur.
GABD 002 Tamponnement nasal antérieur.
GAGD 002 Ablation de corps étranger de la cavité nasale.
GAJA002 Parage et / ou suture de plaie du nez.
GASE001 Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie.
HAJA003 Parage et / ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre.
HAJA006 Parage et / ou suture de plaie transfixiante de lèvre.
HAJA007 Parage et / ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples.
HAJA009 Parage et / ou suture de plaie de la langue.
HAJA010 Parage et / ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale.
HBED 009 Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente.
HBED 015 Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète.
LCGA002 Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal.
LCJA003 Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal.
QAJA004 Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe.
QZJA009 Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct.

Actes sur le membre sup / inf

QZFA020 Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle.
QZFA029 Exérèse totale de l'appareil unguéal.
QZFA039 Exérèse partielle de l'appareil unguéal.

2 versions

Article Annexe 9

Abrogé27 février 2009

Créé le 28 février 2007 · En vigueur du 6 mars 2008 au 26 février 2009

LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

CODE LIBELLÉ
BBCE001 Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale.
DZQJ001 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transœsophagienne].
DZQJ008 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques.
DZQJ010 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon.
DZQJ011 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon.
GBQA002 Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et / ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire].
GDQE004 Fibroscopie du larynx et de la trachée.
GEQE002 Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique.
GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique.
GEQE006 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage.
GEQE007 Fibroscopie bronchique.
GEQE009 Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé.
GEQE010 Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser.
GEQH002 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique.
HEGE001 Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide.
HEGE002 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et / ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie.
HEQE001 Œsophagoscopie au tube rigide.
HEQE002 Endoscopie œso-gastro-duodénale.
HEQE003 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans.
HEQE005 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans.
HGNE001 Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie.
HGQE002 Duodénoscopie par appareil à vision latérale.
HJQE001 Rectosigmoïdoscopie.
HMQH007 Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie.
JCGE003 Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde.
JCGE004 Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde.
JDQE001 Fibroscopie urétrovésicale.
JDQE002 Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale.
JDQE003 Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide.
JEGE001 Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie.
JEHE002 Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie.

Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

CODE LIBELLÉ
AELB002 Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée.
AHHA001 Biopsie de nerf périphérique, par abord direct.
AHHA002 Biopsie neuromusculaire, par abord direct.
BAGA001 Ablation secondaire de corps étranger de la paupière.
BBGA001 Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct.
BDCA003 Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée.
BEJB001 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée.
BEJB002 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée.
BELB001 Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'œil, par voie transcornéenne [reformation de la chambre antérieure].
BEPA001 Libération de synéchies et / ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie.
BGHA001 Biopsie rétinochoroïdienne.
BGJB001 Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale.
BGLB001 Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré.
BGLB002 Injection de gaz dans le corps vitré.
BKLB001 Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique.
CAEA002 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire.
CAFA006 Excision de chondrite de l'auricule.
CBLD 001 Pose bilatérale d'aérateur transtympanique.
CBLD 003 Pose unilatérale d'aérateur transtympanique.
EBGA001 Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou.
EBHA001 Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct.
EBNE002 Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale.
EGFA007 Excision d'une thrombose hémorroïdaire.
FCFA012 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie.
FCFA028 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie.
GBJD002 Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure.
JAHB001 Biopsie du rein, par voie transcutanée sans guidage.
JAHJ002 Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique.
JAHJ006 Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique.
JAKD001 Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie.
JCKD001 Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée.
JDLF001 Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne.
JHSB001 Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée.
LHNH001 Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique.
MDGB001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage.
MHDB001 Arthrorise temporaire d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt par broche, par voie transcutanée.
NJAB001 Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée.
NJMB001 Réparation d'une rupture du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée.
PAGB002 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage.
PAGH001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique.
PDFA001 Exérèse de lésion fasciale et / ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux.
QAGA004 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains.
QZFA001 Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe.
QZFA002 Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe.
QZFA005 Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe.
QZFA007 Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe.
QZGA003 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains.
QZGA006 Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains.

Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

CODE LIBELLÉ
AGLB001 Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique.
AHLB003 Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold].
AHLB015 Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection.
AHLB016 Infiltration thérapeutique du plexus brachial.
AHLH014 Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique.
GGHB002 Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage.
GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage.
GGJB002 Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage.
HPJB001 Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée.
JGHB001 Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale.
JGHB002 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt.
JGHD 001 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt.
JGHJ001 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique.
JGHJ002 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique.
JPHJ001 Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique.
JPHJ002 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique.

Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4

CODE LIBELLÉ
FEJF003 Saignée thérapeutique.

2 versions

Abrogé depuis le vendredi 27 février 2009

En vigueur du mercredi 28 février 2007 au jeudi 26 février 2009

Annexes
Article Annexe 1
Article Annexe 2
Article Annexe 3
Article Annexe 4
Article Annexe 5
Article Annexe 6
Article Annexe 7
Article Annexe 8
Article Annexe 9