Arrêté du 27 février 2007

Article Annexe 4

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Créé le 28 février 2007 · Abrogé le 27 février 2009

Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie

ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM
CODE LIBELLÉ
AANL 001 IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE INVASIF, EN DOSE UNIQUE.
AANL 002 SÉANCE D'IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE NON INVASIF, À DOSE FRACTIONNÉE.
AZNL 001 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE DU NÉVRAXE (IRRADIATION CRANIOSPINALE).
QZNL 001 SÉANCE D'IRRADIATION CUTANÉE TOTALE À DOSE FRACTIONNÉE.
ZZNL 020 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 021 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 023 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 024 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 025 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 026 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 027 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 028 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 030 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 031 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 033 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 034 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 036 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 037 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 039 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 040 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 042 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 043 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.
ZZNL 045 SEANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR PROTONTHÉRAPIE.
ZZNL 047 SÉANCE D'IRRADIATION CORPORELLE TOTALE (ICT).
ZZNL 900 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 902 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 903 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 904 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 905 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).
ZZNL 906 SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus

GHM GHS INTITULÉ DU GHM
28Z08Z 9507 Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle.
28Z09Z 9508 Autres préparations à une irradiation externe.
28Z10Z 9509 Curiethérapie, en séances.
28Z11Z 9510 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9515
9524
28Z12Z 9511 Techniques complexes d'irradiation externe, en séances.
28Z13Z 9512 Autres techniques d'irradiation externe, en séances.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 mars 2008 au jeudi 26 février 2009

Modifié parArrêté du 25 février 2008art.

En vigueur du mercredi 28 février 2007 au mercredi 5 mars 2008