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Modification des règles du pari à quatre chevaux
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 22 novembre 2017Art. null, Art. (suite)
Arrêté du 27 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 22 novembre 2017Art. null, Art. (suite)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 22 novembre 2017Art. null, Art. (suite)
modifie
Source : Légifrance
Modification d'un règlement par arrêté
Arrêté du 27 décembre 2019 · art. 1
Dates d'application des nouvelles règles de paris
Arrêté du 27 décembre 2019 · art. 5
Nouveau pari hippique sans ordre d'arrivée
Arrêté du 22 novembre 2017 · art. (suite) (V)
Règlement du pari mutuel sur les courses de chevaux
Arrêté du 22 novembre 2017 · art. (V)
Loi Informatique et Libertés
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978