Arrêté du 27 décembre 2019

Article 5

Créé le 1 janvier 2020 · En vigueur depuis le 9 mars 2025

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « appui-environnement » sont :

1° Le centre interarmées de coordination du soutien ;

2° Le commissariat général aux transports ;

3° Le centre d'identification des matériels de la défense.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 9 mars 2025

Modifié parArrêté du 25 février 2025art. 22

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « appui-environnement » sont :

1° Le centre interarmées de coordination du soutien ;

2° Le commissariat général aux transports ;

3° Le centre d'identification des matériels de la défense.

En vigueur du dimanche 23 mai 2021 au samedi 8 mars 2025

Modifié parArrêté du 19 mai 2021art. 7

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « performance » sont :

1° Le centre interarmées de coordination du soutien ;

2° Le commissariat général aux transports ;

3° Le centre d'identification des matériels de la défense .

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au samedi 22 mai 2021

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « performance » sont :
1° Le centre interarmées de coordination du soutien ;
2° Le commissariat général aux transports ;
3° Le centre d'identification des matériels de la défense ;
4° Le centre national des sports de la défense.