Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des points de l'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2020
Résumé On a changé « 7 580 points » par « 8 065 points » dans un article.}
A l'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2020 susvisé, les mots : « 7 580 points » sont remplacés par les mots : « 8 065 points ».
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