Arrêté du 27 avril 2014

Article 5

Abrogé26 septembre 2024

Créé le 19 mai 2014 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 25 septembre 2024

I. ― L'officier général "performance et synthèse" :
1° Assure le pilotage de la performance au sein de la marine et la supervision du contrôle interne et de la qualité ;
2° Assiste le major général de la marine pour la direction de l'échelon central de la marine ;
3° Assure la conduite de la transformation, le pilotage de l'organisation et l'élaboration des textes d'organisation ;
4° Veille à la cohérence d'ensemble des travaux d'expertise relatifs aux domaines transverses de la marine ;
5° Assure le management de l'information ;

6° Assure le pilotage des questions de sûreté et de protection du secret pour la marine.

II. ― (Abrogé) ;

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 26 septembre 2024

Abrogé parArrêté du 23 septembre 2024art. 13

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 25 septembre 2024

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 15

I. ― L'officier général "performance et synthèse" : 1° Assure

6° Assure le pilotage des questions de sûreté et de

II. ― (Abrogé);

En vigueur du vendredi 18 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 27 novembre 2015art. 3

I. ― L'officier général "performance et synthèse": 1° Assure le pilotage de la performance au sein de la marine et la supervision du contrôle interne et de la qualité ; 2° Assiste le major général de la marine pour la direction de l'échelon central de la marine ; 3° Assure la conduite de la transformation, le pilotage de l'organisation et l'élaboration des textes d'organisation ; 4° Veille à la cohérence d'ensemble des travaux d'expertise relatifs aux domaines transverses de la marine ; 5° Assure le management de l'information;

6° Assure le pilotage des questionsde sûreté et de protection du secret pour la marine.

Pour l'exercice de ses attributions prévues au 6°, il dispose d'un adjoint "sécurité-protection"

II. ― Les bureaux et la cellule suivants œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel "performance et synthèse": 1° Le bureau "pilotage"; 2° Le bureau "organisation"; 3° Le bureau "sécurité-protection".4° La cellule de management de l'information.

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au jeudi 17 décembre 2015

I. ― L'officier général « performance et synthèse » :
1° Assure le pilotage de la performance au sein de la marine et la supervision du contrôle interne et de la qualité ;
2° Assiste le major général de la marine pour la direction de l'échelon central de la marine ;
3° Assure la conduite de la transformation, le pilotage de l'organisation et l'élaboration des textes d'organisation ;
4° Veille à la cohérence d'ensemble des travaux d'expertise relatifs aux domaines transverses de la marine ainsi qu'à la mise à jour de ses concepts et doctrines ;
5° Assure le management de l'information.
II. ― Les bureaux et la cellule suivants œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel « performance et synthèse » :
1° Le bureau « pilotage » ;
2° Le bureau « organisation » ;
3° Le bureau « autorités de domaines transverses - centre de concepts et de doctrines de la marine » ;
4° La cellule de management de l'information.