Arrêté du 27 avril 2014

Article 3

Abrogé26 septembre 2024

Créé le 19 mai 2014 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 25 septembre 2024

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général "performance et synthèse" ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major soutiens et finances , "plans et programmes" et "opérations aéronavales" ;
c) Les trois autorités de coordination "relations internationales", "affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement" et "fonction garde-côtes" ;
2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine.
En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major.
Le major général de la marine dispose en outre :
a) (Abrogé) ;
b) (Abrogé) ;
c) (Abrogé) ;
d) De l'état-major des opérations de la marine ;
e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction :
― le centre d'expertise des programmes navals ;
― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 26 septembre 2024

Abrogé parArrêté du 23 septembre 2024art. 13

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 25 septembre 2024

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 15

Le major général de la marine est assisté : 1° Au sein de l'état-major de la marine, par : a) L'officier général "performance et synthèse" ; b) Les trois sous-chefs d'état-major soutiens et finances , "plans et programmes" et "opérations aéronavales" ; c) Les trois autorités de coordination "relations internationales", "affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement" et "fonction garde-côtes" ; 2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major. Le major général de la marine dispose en outre : a) (Abrogé); b) (Abrogé); c) (Abrogé); d) De l'état-major des opérations de la marine ; e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction : ― le centre d'expertise des programmes navals ; ― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

En vigueur du vendredi 18 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 27 novembre 2015art. 1

Le major général de la marine est assisté : 1° Au sein de l'état-major de la marine, par : a) L'officier général "performance et synthèse"; b) Les trois sous-chefs d'état-major soutiens et finances , "plans et programmes"et "opérations aéronavales"; c) Les trois autorités de coordination "relations internationales", "affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement"et "fonction garde-côtes"; 2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine.En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major. Le major général de la marine dispose en outre : a) Du délégué aux réserves de la marine, dont les attributions sont fixées par arrêté ; b) D'un médecin des armées, conseiller pour les affaires de santé, placé auprès de lui par la direction centrale du service de santé des armées ; c) Du délégué au patrimoine de la marine ; d) De l'état-major des opérations de la marine ; e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction : ― le centre d'expertise des programmes navals ; ― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au jeudi 17 décembre 2015

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général « performance et synthèse » ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major « soutiens et finances », « plans et programmes » et « opérations aéronavales » ;
c) Les trois autorités de coordination « relations internationales », « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » et « fonction garde-côtes » ;
2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2005 susvisé.
En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major.
Le major général de la marine dispose en outre :
a) Du délégué aux réserves de la marine, dont les attributions sont fixées par arrêté ;
b) D'un médecin des armées, conseiller pour les affaires de santé, placé auprès de lui par la direction centrale du service de santé des armées ;
c) Du délégué au patrimoine de la marine ;
d) De l'état-major des opérations de la marine ;
e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction :
― le centre d'expertise des programmes navals ;
― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.