Arrêté du 27 avril 2014

Article 3

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Article 3

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général "performance et synthèse" ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major soutiens et finances , "plans et programmes" et "opérations aéronavales" ;
c) Les trois autorités de coordination "relations internationales", "affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement" et "fonction garde-côtes" ;
2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine.
En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major.
Le major général de la marine dispose en outre :
a) (Abrogé) ;
b) (Abrogé) ;
c) (Abrogé) ;
d) De l'état-major des opérations de la marine ;
e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction :
― le centre d'expertise des programmes navals ;
― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé26 septembre 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 26 septembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du soutien au major général de la marine

Résumé. Le major général de la marine est aidé par plusieurs officiers et sous-chefs pour gérer les opérations et les plans.

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général "performance et synthèse" ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major soutiens et finances , "plans et programmes" et "opérations aéronavales" ;
c) Les trois autorités de coordination "relations internationales", "affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement" et "fonction garde-côtes" ;
2° Par le directeur du personnel militaire de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine.
En cas d'absence ou d'empêchement, le major général de la marine est remplacé par le directeur du personnel militaire de la marine ou par l'un des sous-chefs d'état-major.
Le major général de la marine dispose en outre :
a) (Abrogé) ;
b) (Abrogé) ;
c) (Abrogé) ;
d) De l'état-major des opérations de la marine ;
e) Des organismes extérieurs suivants, dont l'organisation est précisée par instruction :
― le centre d'expertise des programmes navals ;
― le centre de pilotage des systèmes d'information de la marine.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 25 septembre 2024

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 15 : Modification des attributions des sous-chefs d'état-major

En résumé. La nouvelle version supprime trois postes de conseillers (délégué aux réserves, médecin des armées, délégué au patrimoine) auprès du major général de la marine.

En vigueur du vendredi 18 décembre 2015 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 27 novembre 2015art. 1 : Modification des attributions au sein de l'état-major de la marine

En résumé. La structure de l'état-major de la marine a été clarifiée et mise à jour, avec des ajustements dans les titres des sous-chefs d'état-major et des autorités de coordination, ainsi qu'une modification de la référence réglementaire pour le directeur du personnel militaire.

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au jeudi 17 décembre 2015

Source : Légifrance