Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 27 avril 2009

relatif à la liste des sportifs espoirs

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs espoirs mise à jour

Résumé. Un arrêté du 27 avril 2009 liste les sportifs espoirs dans plusieurs disciplines à partir du 1er mai.

A compter du 1er mai 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― boxe ;
― cyclisme ;
― escrime ;
― handball ;
― karaté et disciplines associées ;
― natation ;
― pelote basque ;
― ski nautique ;
― sport automobile ;
― sports de glace ;
― squash ;
― tennis ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 8 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des inscriptions des sportifs espoirs

Résumé. Les inscriptions des sportifs espoirs sont valables jusqu'à une date précise pour chaque sportif.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

En vigueur depuis le 8 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 avril 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la santé et des sports (direction des sports, bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2009

Arrêté du 27 avril 2009
Article 1
Article 2
Article 3