Arrêté du 27 avril 2009

Article 2

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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En vigueur depuis le 8 mai 2009

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Validité des inscriptions des sportifs espoirs

Résumé. Les inscriptions des sportifs espoirs sont valables jusqu'à une date précise pour chaque sportif.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2009

Source : Légifrance