Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des qualifications pour le diplôme de pétanque
Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme de pétanque sont mises à jour selon un nouveau cahier des charges.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7