En vigueur depuis le 30 août 2013
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des diplômes habilités par la décision d'accréditation
Résumé. La décision d'accréditation liste les diplômes autorisés pour les écoles supérieures du professorat et de l'éducation.
La décision d'accréditation établit la liste des diplômes habilités.