Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la direction de la prospective et de la planification
Résumé. La direction de la prospective et de la planification de sécurité nationale voit ses missions élargies et précisées, notamment en matière d'anticipation des menaces et de coordination des services.
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 26 janvier 2004
Art. 23