JORF n°0229 du 3 octobre 2023

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de calcul des notes pour les internes des hôpitaux des armées

Résumé L'arrêté dit comment calculer les notes des internes des hôpitaux des armées.

Les modalités de calcul des notes mentionnées aux articles 6, 7 et 8 sont précisées en annexe III du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les modalités de calcul des notes mentionnées aux articles 6, 7 et 8 sont précisées en annexe III du présent arrêté.