Arrêté du 26 septembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 7

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 9 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 2001

Art. 3

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Modifications des règles d'indemnisation et de vaccination pour les oiseaux

Résumé. Un nouvel article est créé pour fournir gratuitement le vaccin lors de la première campagne de vaccination, et plusieurs articles sont modifiés pour ajuster les indemnités et les procédures liées à la gestion des oiseaux atteints de maladies.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2001Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 10 septembre 2001
Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2001Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 10 septembre 2001
Art. 7

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2001Art. 9 bis
- Arrêté du 10 septembre 2001
Art. 9 bis

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2001Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 10 septembre 2001
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2001Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 10 septembre 2001
Art. 3

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