Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du STEMO Reims/Marne
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Changement de nom et d'adresse du serviceArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert dans la Marne
→ Version 3 : Restructuration des unités éducatives du STEMOArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en deux unités
→ Version 3 : Modification du nom et ajout de missions
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3