Arrêté du 26 octobre 2020

Article 1

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Article 1

Les substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l'article R. 4412-60 du code du travail (Définition des agents chimiques dangereux) sont les suivants :

- fabrication d'auramine ;

- travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

- travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;

- procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ;

- travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;

- travaux exposant au formaldéhyde ;

- travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail ;

- travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;

- travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs Diesel.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021 · Dernière version le 1 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Activités professionnelles à risque cancérigène

Résumé. L'article liste les activités professionnelles exposant à des substances cancérigènes, comme le formaldéhyde ou la silice.

Les substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l'article R. 4412-60 du code du travail (Définition des agents chimiques dangereux) sont les suivants :

- fabrication d'auramine ;

- travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

- travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;

- procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ;

- travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;

- travaux exposant au formaldéhyde ;

- travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail ;

- travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;

- travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs Diesel.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 juillet 2021

Modifié parArrêté du 3 mai 2021art. 1 : Mise à jour de la liste des substances cancérogènes

En résumé. L'article ajoute deux nouveaux types de travaux exposant à des substances cancérogènes (huiles minérales et émissions d'échappement de moteurs Diesel) et corrige une phrase sur la poussière de silice cristalline.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mercredi 30 juin 2021

Source : Légifrance