Les substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l'article R. 4412-60 du code du travail sont les suivants :

- fabrication d'auramine ;

- travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

- travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;

- procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ;

- travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;

- travaux exposant au formaldéhyde ;

- travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail ;

- travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;

- travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs Diesel.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 5 janvier 1993 > > Art. 1, Art. 2 > >

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.