Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour de la liste des substances cancérogènes
Résumé. La liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :