Arrêté du 3 mai 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 octobre 2020

Art. 1

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Mise à jour de la liste des substances cancérogènes

Résumé. La liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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