Arrêté du 26 novembre 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 29 mars 2021 susvisé (Évaluation médicale des militaires) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des critères physiques d'aptitude à l'engagement dans les forces armées) à 5 (Décret n° 2024-123 du 19 février 2024 modifiant les tableaux du décret n° 2019-1412 du 24 décembre 2019 relatif aux conditions d'aptitude médicale pour les recrutements dans les forces armées, les formations rattachées et les services de santé militaires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 décembre 2021

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Modification de l'arrêté du 29 mars 2021

Résumé. Un arrêté de mars est changé selon les règles de ce nouvel arrêté.

L'arrêté du 29 mars 2021 susvisé (Évaluation médicale des militaires) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des critères physiques d'aptitude à l'engagement dans les forces armées) à 5 (Décret n° 2024-123 du 19 février 2024 modifiant les tableaux du décret n° 2019-1412 du 24 décembre 2019 relatif aux conditions d'aptitude médicale pour les recrutements dans les forces armées, les formations rattachées et les services de santé militaires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 3 décembre 2021

Source : Légifrance