Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes dans l'arrêté des forces armées
Résumé L'article met à jour les termes pour inclure plus de forces et d'hôpitaux des armées.
Dans l'arrêté, les mots : « à l'engagement initial dans les armées » sont remplacés par les mots : « à l'engagement initial dans les forces armées et formations rattachées », les mots : « armées, directions et services » sont remplacés par les mots : « forces armées et formations rattachées » et les mots : « hôpitaux d'instruction des armées » sont remplacés par les mots : « hôpitaux des armées ».
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